Les nouveaux traités européens : Lisbonne et après (Broché)

  • Montchrestien

  • Paru le : 14/10/2008
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Avec le traité de Lisbonne, signé le 13 décembre 2007, les traités de Rome et de Maastricht seront entièrement révisés pour y incorporer les innovations décidées par les Etats membres de l'Union européenne lors de la préparation du traité constitutionnel de 2004. Ils seront également assortis de changements supplémentaires. Le présent ouvrage expose le contenu de ces innovations : Charte des droits fondamentaux à valeur de traité, moyens nécessaires au développement de l'espace de liberté, de sécurité et de justice, plus de cohésion pour la politique extérieure, de sécurité et de défense commune, bases juridiques nouvelles pour des actions communes et sauvegarde de la substance constitutionnelle du traité de 2004.
Il explique comment et dans quel contexte a été préparé le traité de Lisbonne qui, contrairement à celui de 2004, n'établit pas une Constitution pour l'Europe. Il conclut sur le référendum du 12 juin 2008 en Irlande et ses conséquences.
  • LE FOND : LE MAINTIEN DES ACQUIS DE 2003-2004
    • Les acquis sauvegardés
    • Les innovations de 2004 dans les traités modifiés
    • Les changements par rapport aux acquis
  • LA FORME : DES TRAITES QUI N'ETABLISSENT PAS UNE CONSTITUTION POUR L'EUROPE
    • L'abandon d'un concept
    • Le traité de Lisbonne, un traité chrysalide
    • Transparence du processus contre transparence du résultat
    • Les nouveaux traités européens
  • LE CONTEXTE : RETOUR A LILLIPUT
    • Gulliver dans les déclarations et protocoles
    • Gulliver libéré sous caution : le protocole britannico-polonais sur la Charte
    • Lilliput et Blefuscu, Tramecksan et Slamecksan, Tweedledum et Tweedledee : le report de la double majorité
    • Blanche-Neige et les vingt-sept nains : la CIG de 2007
    • En route vers de nouvelles aventures : des mécanismes pour aller de l'avant
  • Date de parution : 14/10/2008
  • Editeur : Montchrestien
  • Collection : clefs politique
  • ISBN : 978-2-7076-1618-0
  • EAN : 9782707616180
  • Présentation : Broché
  • Nb. de pages : 159 pages
  • Poids : 0.165 Kg
  • Dimensions : 12,0 cm × 20,0 cm × 0,9 cm

Biographie de Jacques Ziller

Jaques Ziller, professeur des Universités, a enseigné à l'Université de Paris I Panthéon- Sorbonne et à l'Institut universitaire européen de Florence ; il est, à présent, professeur à l'université de Pavie (Italie).

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