Les neurosciences en tant que moyen de preuve - Ou les implications juridiques de l'utilisation judiciaire des neurosciences - Grand Format

Feriel Fezzani

Corinne Pizzio-Delaporte

(Préfacier)

,

Catherine Puigelier

(Préfacier)

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Le présent ouvrage interroge la possibilité d'utiliser, dans le procès judiciaire, les neurosciences en tant que moyen de preuve. Pour cela, le livre... Lire la suite
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Résumé

Le présent ouvrage interroge la possibilité d'utiliser, dans le procès judiciaire, les neurosciences en tant que moyen de preuve. Pour cela, le livre établit un état général des difficultés à la fois scientifiques, juridiques et éthiques à l'admission des neurosciences dans les prétoires. Une fois cet état des lieux réalisé à la fois au regard de la science et du droit, le livre ébauche les moyens susceptibles d'être mis en oeuvre afin de permettre une utilisation -même partielle- de ces techniques de preuve neuroscientifiques.
Est ainsi étudié l'équilibre devant exister entre le droit à la preuve et le droit de la preuve, tant au regard des règles procédurales que du contenu même dévoilé par ces techniques.

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À propos de l'auteur

Biographie de Feriel Fezzani

Feriel Fezzani est titulaire d'un doctorat en droit privé délivré par l'université Paris II Panthéon-Assas (mention très honorable avec les félicitations du jury) ; Feriel Fezzani a participé à la rédaction de différents ouvrages relatifs à la question des neurosciences et de la conscience. Elle est actuellement Avocate au barreau du Mans. Corinne Pizzio-Delaporte est Maître de conférences en droit privé à l'université Paris II Panthéon-Assas, Membre du Laboratoire de droit social de l'université Paris II Panthéon-Assas, et Responsable pédagogique des Unités d'expérience professionnelles (UEP) en droit privé à l'université Paris II Panthéon-Assas.
Catherine Puigelier est professeur à l'université Paris Lumières (Paris VIII), Membre du Laboratoire de droit social de l'université Paris II Panthéon-Assas, Forces du droit-CERSA/CNRS-CHArt (EPHE-Sorbonne). Elle est responsable du Master 2 droit médical, de la bioéthique et de la santé et coresponsable du Master droit processuel de l'Université Paris Lumières (Paris VIII). Elle est également docteur en psychologie.

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