Les Effets Du Contrat. 3eme Edition

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Christophe Jamin et Marc Billiau - Les Effets Du Contrat. 3eme Edition.
L'ouvrage expose, d'un pont de vue théorique et pratique, le droit régissant les effets du contrat, à distinguer des effets des obligations qu'il peut... Lire la suite
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Résumé

L'ouvrage expose, d'un pont de vue théorique et pratique, le droit régissant les effets du contrat, à distinguer des effets des obligations qu'il peut faire naître, tarit à l'égard des parties (interprétation, qualification, durée, inexécution du contrat), qu'à l'égard des tiers (opposabilité, publicité légale, fraude paulienne, simulation, représentation, stipulation pour autrui, cession de contrat, action directe). Il présente une théorie moderne du contrat fondée sur une analyse approfondie de la doctrine et du droit positif, notamment de la jurisprudence de la Cour de cassation. Il est la suite de la formation du contrat dans le traité de droit civil. Cette 3e édition a donné lieu à une refonte complète de l'ouvrage. En outre, les développements relatifs à l'inexécution du contrat, supprimés dans la 2e édition, ont été réintroduits dans cette 3e édition et substantiellement enrichis.

Sommaire

  • LA FORCE OBLIGATOIRE DU CONTRAT
    • Le contenu du contrat
    • La durée d'exécution du contrat
    • L'inexécution du contrat
  • LE DOMAINE DES EFFETS DU CONTRAT
    • L'opposabilité du contrat
    • La relativité du lien obligatoire.

Caractéristiques

  • Date de parution
    07/04/2001
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    2-275-00159-X
  • EAN
    9782275001593
  • Présentation
    Relié
  • Nb. de pages
    1340 pages
  • Poids
    1.045 Kg
  • Dimensions
    15,6 cm × 22,7 cm × 4,0 cm

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À propos des auteurs

Jacques Gheslin, après sa thèse (1961) couronnée par la Faculté de droit de Paris (prix Henri Capitant), a été agrégé en 1961. Il a été de 1970 à 1999 professeur à l'Université de Paris I Panthénon-Sorbonne où il a spécialement enseigné le droit des contrats. Il est aujourd'hui professeur émérite de cette Université et codirecteur du Centre de recherches en droit privé associé au CNRS. Il est directeur de la Bibliothèque de droit privé et codirecteur avec Georges Flécheux de la collection de droit des affaires. Il est avocat au Barreau de Paris et il a la pratique des arbitrages internationaux. Christophe Jamin, ancien Secrétaire de la Conférence du stage des avocats à la Cour de Paris et ancien Boulton Fellow de l'Université McGill (Montréal), après sa thèse (1990) couronnée par la Faculté (prix Albert Wahl), a été agrégé en 1993. Il est professeur à l'Université de Lille II où il enseigne le droit des obligations et la théorie du droit. Il y dirige le DEA de droit des contrats et le Centre René Demogue. Il a été de 1995 à 2000 membre junior de l'Institut Universitaire de France. Mar Billau, après sa thèse (1988) couronnée par la Faculté (prix Georges Ripert), est devenu professeur à l'Université de Reims, où il enseigne notamment le droit des obligations. Il y dirige le DEA de droit privé de l'économie et le Centre de droit des affaires. Il est avocat au Barreau de Paris et il a la pratique de la rédaction des contrats et du contentieux des obligations.

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