Les droits d'auteur (Broché)

  • Documentation Française (La)

  • Paru le : 18/08/2004
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Comment favoriser l'accès universel au savoir et à la culture dans un monde où les informations circulent de plus en plus vite ? Comment garantir dans le même temps la diversité de la création et la protection des droits de leurs auteurs ? Sur ces questions, qui font l'objet de nombreuses réflexions et controverses dans lesquelles droits d'auteur et copyright sont opposés, le Conseil économique et social formule des propositions susceptibles d'organiser à l'ère numérique un juste équilibre entre des acteurs aux intérêts légitimes, souvent divergents.
    • Texte adopté le 7 juillet 2004
    • Déclarations des groupes
Michel Muller - Les droits d'auteur.
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