Les Contrats Du Commerce Electronique

Par : Michel Vivant

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  • Nombre de pages196
  • PrésentationBroché
  • Poids0.245 kg
  • Dimensions13,5 cm × 20,9 cm × 1,3 cm
  • ISBN2-7111-3132-7
  • EAN9782711131327
  • Date de parution31/12/1999
  • CollectionDroit@Litec
  • ÉditeurLexisNexis

Résumé

Le commerce électronique est un " nouvel espace de marché " qui oblige ses acteurs à " repenser l'ensemble de leur stratégie et de leur organisation ", selon les mots mêmes de la préface donnée à cet ouvrage par M. Lorentz, président de la mission " Commerce électronique ". Or, pour citer encore ce dernier, le droit des contrats constitue pour ce commerce " une pierre angulaire ". Dans un espace sans frontières et manquant de repères fermes, ce sont, de fait, les contrats qui, largement, fixeront la règle et assureront la sécurité juridique. Encore faut-il que ceux-ci soient conçus tout à la fois avec rigueur et créativité, dans le souci de répondre au mieux aux besoins des acteurs impliqués. Le propos du présent ouvrage est d'en faire une présentation systématique, raisonnée et pragmatique, à partir de la réflexion de l'auteur, spécialiste reconnu du domaine, et appuyée sur un corpus important de contrats effectivement pratiqués dans l'univers du net. Le lecteur y trouvera les contrats d'hébergement, de réalisation de boutique virtuelle, de vente en ligne, de " hot line ", de référencement, etc. Et pour chacun de ces contrats l'indication des grandes difficultés à résoudre ainsi qu'une analyse méthodique des clauses essentielles. Un ouvrage indispensable et sans équivalent.
Le commerce électronique est un " nouvel espace de marché " qui oblige ses acteurs à " repenser l'ensemble de leur stratégie et de leur organisation ", selon les mots mêmes de la préface donnée à cet ouvrage par M. Lorentz, président de la mission " Commerce électronique ". Or, pour citer encore ce dernier, le droit des contrats constitue pour ce commerce " une pierre angulaire ". Dans un espace sans frontières et manquant de repères fermes, ce sont, de fait, les contrats qui, largement, fixeront la règle et assureront la sécurité juridique. Encore faut-il que ceux-ci soient conçus tout à la fois avec rigueur et créativité, dans le souci de répondre au mieux aux besoins des acteurs impliqués. Le propos du présent ouvrage est d'en faire une présentation systématique, raisonnée et pragmatique, à partir de la réflexion de l'auteur, spécialiste reconnu du domaine, et appuyée sur un corpus important de contrats effectivement pratiqués dans l'univers du net. Le lecteur y trouvera les contrats d'hébergement, de réalisation de boutique virtuelle, de vente en ligne, de " hot line ", de référencement, etc. Et pour chacun de ces contrats l'indication des grandes difficultés à résoudre ainsi qu'une analyse méthodique des clauses essentielles. Un ouvrage indispensable et sans équivalent.