Les Contrats Du Commerce Electronique

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Michel Vivant - Les Contrats Du Commerce Electronique.
Le commerce électronique est un " nouvel espace de marché " qui oblige ses acteurs à " repenser l'ensemble de leur stratégie et de leur organisation... Lire la suite
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Résumé

Le commerce électronique est un " nouvel espace de marché " qui oblige ses acteurs à " repenser l'ensemble de leur stratégie et de leur organisation ", selon les mots mêmes de la préface donnée à cet ouvrage par M. Lorentz, président de la mission " Commerce électronique ". Or, pour citer encore ce dernier, le droit des contrats constitue pour ce commerce " une pierre angulaire ". Dans un espace sans frontières et manquant de repères fermes, ce sont, de fait, les contrats qui, largement, fixeront la règle et assureront la sécurité juridique. Encore faut-il que ceux-ci soient conçus tout à la fois avec rigueur et créativité, dans le souci de répondre au mieux aux besoins des acteurs impliqués. Le propos du présent ouvrage est d'en faire une présentation systématique, raisonnée et pragmatique, à partir de la réflexion de l'auteur, spécialiste reconnu du domaine, et appuyée sur un corpus important de contrats effectivement pratiqués dans l'univers du net. Le lecteur y trouvera les contrats d'hébergement, de réalisation de boutique virtuelle, de vente en ligne, de " hot line ", de référencement, etc. Et pour chacun de ces contrats l'indication des grandes difficultés à résoudre ainsi qu'une analyse méthodique des clauses essentielles. Un ouvrage indispensable et sans équivalent.

Sommaire

  • L'ACCES TECHNIQUE AU RESEAU
    • Le contrat d'accès
    • Le contrat d'hébergement
  • L'INSTALLATION COMMERCIALE SUR LE RESEAU
    • Le contrat tendant à la conception d'un site marchand ou d'une boutique virtuelle
    • Le contrat tendant à la lise sur pied d'une galerie marchande virtuelle
  • LE COMMERCE EN LIGNE
    • Le contrat de vente en ligne
    • Les contrats sur biens informationnels
    • Le contrat dit " de Hot Line "
  • L'" AFFICHAGE " COMMERCIAL
    • Les contrats " de référencement "
    • Le contrat " de portail "
    • Les contrats de publicité

Caractéristiques

  • Date de parution
    31/12/1999
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    2-7111-3132-7
  • EAN
    9782711131327
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    196 pages
  • Poids
    0.245 Kg
  • Dimensions
    13,5 cm × 20,9 cm × 1,3 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Michel Vivant

Michel Vivant, Professeur à l'Université de Montpellier, est un spécialiste reconnu du droit des nouvelles technologies et des réseaux. Il intervient à ce titre tant comme conseil auprès des entreprises du secteur que comme expert auprès des autorités nationales et européennes.

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