Les clauses du contrat de travail

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Maryline Simonneau - Les clauses du contrat de travail.
Le contrat de travail a refait son apparition sur la scène, faisant l'objet de toute l'attention de la Cour de cassation. Face à un contrôle de plus... Lire la suite
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Résumé

Le contrat de travail a refait son apparition sur la scène, faisant l'objet de toute l'attention de la Cour de cassation. Face à un contrôle de plus en plus rigoureux, et à différents contentieux en matière de modification du contrat de travail, il est apparu nécessaire de détailler la nature juridique des différentes clauses du contrat et d'établir un premier bilan de l'évolution jurisprudentielle de son contenu. En effet, il faut distinguer les clauses du contrat de travail selon qu'elles sont : - interdites ; - obligatoires ; - nécessaires car formalisant des éléments intrinsèques du contrat ; - ou enfin facultatives. L'ouvrage détaille de façon complète les clauses concernées pour chaque catégorie et les mentions légales correspondantes. L'ensemble est enrichi d'exemples qui permettront au rédacteur de s'inspirer de solutions déjà validées. Destiné à tous les praticiens de Droit Social comme aux DRH ou aux étudiants, cet ouvrage présente en outre en dernière partie les principes régissant la conclusion d'un contrat de travail et les obligations qui y sont inhérentes, pour l'employeur comme pour le salarié.

Sommaire

    • Clauses interdites
    • Clauses obligatoires
    • Clauses générales
    • Conclusion du contrat de travail
    • Clauses facultatives

Caractéristiques

  • Date de parution
    22/01/2000
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    2-87880-314-0
  • EAN
    9782878803143
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    219 pages
  • Poids
    0.355 Kg
  • Dimensions
    16,0 cm × 24,0 cm × 1,5 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Maryline Simonneau

Martine Simonneau est avocate au barreau de Tours et juriste en Droit social.

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