Le traité de Lisbonne - Commentaire, article par article, des nouveaux traités européens (TUE et TFUE) (Broché)

  • Documentation Française (La)

  • Paru le : 01/05/2008
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Le traité de Lisbonne : un traité " simplifié " peut-être, certainement pas un traité " simple ". Tout au contraire, un texte fort complexe qui modifie plusieurs centaines de dispositions des traités en vigueur, et auquel s'adossent une douzaine de nouveaux protocoles et une soixantaine de déclarations... Il importe donc d'en faciliter l'approche, compte tenu de son impact sur l'avenir de l'Europe. Dans ce but, cet ouvrage présente un commentaire, article par article, des traités européens (traité sur l'Union européenne et traité sur le fonctionnement de l'Union européenne) tels qu'ils seront modifiés par le traité de Lisbonne. Ce commentaire est fouillé ; les auteurs ont cependant souhaité qu'il reste accessible aux non-spécialistes. Ils précisent les contours de l'œuvre déjà accomplie et soulignent avec précision, et sans considérations partisanes, les enjeux, les novations, parfois les incertitudes qui sous-tendent la nouvelle rédaction des traités appelée à " relancer l'Europe ".
  • TRAITE SUR L'UNION EUROPEENNE
    • Préambule
    • Dispositions générales relatives à l'action extérieur de l'Union
    • Dispositions spécifiques concernant la politique étrangère et de sécurité commune
  • TRAITE SUR LE FONCTIONNEMENT DE L'UNION EUROPEENNE
    • Les principes
    • Non-discrimination et citoyenneté de l'Union
    • Les politiques et actions internes
    • L'association des pays et territoires d'Outre-Mer
    • L'action extérieure de l'Union
    • Dispositions financières et institutionnelles
    • Dispositions générales et finales
  • TABLES DE CONCORDANCES :
    • Protocoles annexés au TUE, au TFUE et, le cas échéant, au traité EURATOM
    • Charte des droits fondamentaux de l'Union Européenne
  • Date de parution : 01/05/2008
  • Editeur : Documentation Française (La)
  • ISBN : 978-2-11-007100-2
  • EAN : 9782110071002
  • Présentation : Broché
  • Nb. de pages : 523 pages
  • Poids : 0.65 Kg
  • Dimensions : 16,0 cm × 24,0 cm × 2,1 cm
François-Xavier Priollaud est administrateur à l'Assemblée nationale. Il enseigne les questions européennes à l'Institut d'études politiques de Paris et à l'École nationale d'administration. David Siritzky, administrateur à l'Assemblée nationale, est actuellement référendaire à la Cour de justice des Communautés européennes. Il enseigne les questions européennes à l'Institut d'études politiques de Paris.

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