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Le Syllogisme judiciaire
Par :Formats :
- Nombre de pages795
- FormatCompact
- PrésentationBroché
- Poids1.198 kg
- Dimensions16,0 cm × 24,0 cm × 4,2 cm
- ISBN978-2-84934-749-2
- EAN9782849347492
- Date de parution11/05/2023
- CollectionBibliothèque des thèses
- ÉditeurMare et Martin Editions
- PréfacierRichard Desgorces
Résumé
Le syllogisme a été défini par Aristote comme une activité de l'esprit permettant de déduire une conclusion de l'application d'une règle de droit aux faits. Les révolutionnaires ont espéré réduire le juge à n'être qu'une "bouche de la loi" ; l'acte de juger devenant une lecture de la règle légale. Mais cette analyse réduit le raisonnement judiciaire à une équation mathématique, ce qui est contestable.
Au contraire, tout en assurant la sécurité juridique, le syllogisme judiciaire laisse au juge une liberté d'interprétation permettant l'évolution du droit. Il donne un cadre à la motivation des décisions de justice. Et il s'adapte au contrôle de proportionnalité in concreto, comme à la justice prédictive.
Au contraire, tout en assurant la sécurité juridique, le syllogisme judiciaire laisse au juge une liberté d'interprétation permettant l'évolution du droit. Il donne un cadre à la motivation des décisions de justice. Et il s'adapte au contrôle de proportionnalité in concreto, comme à la justice prédictive.