Le Sol Et L'Immeuble. Les Formes Dissociees De Propriete Immobiliere Dans Les Villes De France Et D'Italie (Xiie-Xixe Siecle)

Olivier Faron

(Editeur)

,

Etienne Hubert

(Editeur)

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Le sol et l'immeuble propose une analyse des liens entre la croissance des villes et l'acte juridique qui en fut l'un des instruments essentiels, l'emphytéose.... Lire la suite
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Résumé

Le sol et l'immeuble propose une analyse des liens entre la croissance des villes et l'acte juridique qui en fut l'un des instruments essentiels, l'emphytéose. A partir du XIe et du XIIe siècle, les modalités de l'urbanisation entraînent l'apparition de formes dissociées de la propriété immobilière et l'émergence du droit de superficie. Depuis le Moyen Age, les villes italiennes et françaises - et l'étude devra être élargie à l'ensemble de l'Europe ont vu se multiplier les droits sur le sol et sur les immeubles que n'a pas abolis le Code civil. Le XIXe siècle coïncide même avec un certain renouvellement de ces formes de propriété. Les participants aux journées de Lyon ont voulu diversifier les approches, juridiques, économiques, sociales et architecturales, pour aborder à partir d'exemples précis un phénomène dont l'importance a sans doute été déterminante dans la formation de la ville médiévale et moderne.

Sommaire

    • Urbanisation, propriété et emphytéose au Moyen Age : remarques introductives
    • A propos de la modernité de l'emphytéose
  • LES PROPRIETES IMMOBILIERES : ANTECEDENTS, NORMES ET PRATIQUES JURIDIQUES
    • La notion romaine de propriété : une vue d'ensemble
    • cose, persone, obbligazioni, consuetudini
    • Piccole osservazioni su grandi temi
    • Forme di gestione immobiliare a Bologna nei secoli centrali del Medioevo tra normativa e prassi
    • Etre propriétaire à Paris à la fin du Moyen Age
    • Baux généraux, baux particuliers et emphytéoses
    • Points de droit et pratiques au XVIIIe siècle
    • Sur les formes de propriété dissociée à l'époque contemporaine (Milan, XIXe siècle)
    • Entre droits réels et personnels : la concurrence de prérogatives sur l'immeuble urbain au XIXe siècle
  • PROPRIETES ET GESTIONS IMMOBILIERES
    • Le proprietà immobiliari urbane della Chiesa romana tra IV e VIII secolo : reddito, struttura e gestione
    • La proprietà frazionata nella gestione immobiliare di un ente monastico pisano (secoli XII-XIII)
    • Gestion immobilière, propriété dissociée et seigneuries foncières à Rome aux XIIIe et XIVe siècles
    • Pouvoir princier et structures de la propriété immobilière à Milan au temps des Sforza (1450-1500) : questions et perspectives
    • Coyuntura urbana y gestion immobiliaria en Roma a mediados del siglo XVI
    • Un exemple de gestion immobilière : l'administration du patrimoine foncier de la famille Petitot (Lyon, 1786-1790)
    • La forme des immeubles et le statut juridique des terrains ; l'exemple de Rouen du XIIIe au XVIIIe siècle.

Caractéristiques

  • Date de parution
    01/07/1995
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    2-7297-0519-8
  • EAN
    9782729705190
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    342 pages
  • Poids
    0.54 Kg
  • Dimensions
    15,4 cm × 24,0 cm × 1,9 cm

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