Le secret médical

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André Demichel - Le secret médical.
Le secret médical est une composante essentielle de la relation qui unit le professionnel de santé à son patient. Ce devoir, exprimé tant par des... Lire la suite
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Résumé

Le secret médical est une composante essentielle de la relation qui unit le professionnel de santé à son patient. Ce devoir, exprimé tant par des règles déontologiques que pénales, témoigne de la confiance qui doit présider à l'accomplissement de tout acte médical. Alors que ce lien tend à se distendre, par les effets d'un contentieux nourri en matière d'information médicale, il semble nécessaire de recentrer le débat autour de ce qui parait bien être l'essentiel. En cela, le présent ouvrage a pour ambition de clarifier les règles juridiques qui entourent la mise en œuvre du devoir de secret et livre une analyse riche, précise et documentée formulée par un juriste de renom. Le médecin, le juriste et le profane y trouveront matière à la plus profitable réflexion.

Sommaire

  • THEORIE JURIDIQUE GENERALE DU SECRET
    • La nature du secret
    • Valeur du secret
  • LE PRINCIPE DU SECRET
    • La proclamation juridique
    • Les fondements sociologiques et idéologiques
  • LE CHAMP D'APPLICATION DU SECRET
    • Les personnes tenues au secret
    • Les faits couverts par le secret
    • Les actes constituant une violation du secret
    • Au-delà du droit pénal secret et anonymat
  • LES CONSEQUENCES DU SECRET MEDICAL
    • Le secret médical et les obligations non médicales du médecin : la priorité
    • Le secret médical et les autres obligations médicales du médecin
    • Le secret médical contre les libertés de son dépositaire ?
  • LES LIMITES DU SECRET MEDICAL
    • Le secret est fragile en fait: les " filières d'évasion "
    • Le secret médical est limité en droit
    • Le secret médical est vulnérable en théorie
    • Quel avenir pour le secret ?

Caractéristiques

  • Date de parution
    01/12/2001
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    2-912359-65-1
  • EAN
    9782912359650
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    90 pages
  • Poids
    0.095 Kg
  • Dimensions
    11,5 cm × 18,0 cm × 0,5 cm

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