Le Régime Local d'Assurance Maladie en Alsace-Moselle - Un modèle d'avenir de protection sociale complémentaire?

N/kessler Kerschen

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Francis Kessler

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N/kessler Kerschen et Francis Kessler - Le Régime Local d'Assurance Maladie en Alsace-Moselle - Un modèle d'avenir de protection sociale complémentaire?.
Les trois départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle connaissent depuis plus de 100 ans un régime d'assurance maladie obligatoire. L'objectif... Lire la suite
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Résumé

Les trois départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle connaissent depuis plus de 100 ans un régime d'assurance maladie obligatoire. L'objectif de cet ouvrage est d'en présenter les règles juridiques tout d'abord dans leur dimension historique : l'Alsace et la Moselle ont, en effet, maintenu la législation allemande sur l'assurance maladie après 1918 sous forme de "régime local autonome" aux caractéristiques originales.
Depuis 1946, un régime dit "MA bis" complète le régime général d'assurance maladie ; les particularités et les pratiques locales de gestion de ce véritable régime complémentaire obligatoire d'assurance maladie sont ainsi examinées. L'ouvrage s'achève sur les perspectives d'évolution du "régime local" .

Caractéristiques

  • Date de parution
    01/03/1993
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    3-631-43137-6
  • EAN
    9783631431375
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    182 pages
  • Poids
    1 Kg
  • Dimensions
    21,0 cm × 14,8 cm × 0,0 cm

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À propos des auteurs

Les auteurs : Nicole Kerschen, née en 1949 à Luxembourg (Grand-Duché). Depuis 1979, chargée de recherches à l'Institut de Recherche Juridique sur l'Entreprise et les Relations Professionnelles, UA CNRS 701, Université de Paris X-Nanterre. Depuis 1986, chargée de recherches au CNRS. Spécialisée dans la politique sociale et le droit.Francis Kessler, né en 1958 à Altkirch (France). Docteur en droit depuis 1988, Maître de conférences de droit privé à la Faculté de droit et des sciences économiques de l'Université de Nancy II.

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