Le pouvoir des cours constitutionnelles - Analyse stratégique des cas espagnol, français et Italien - Grand Format

Raphaël Paour

Michel Troper

(Préfacier)

Note moyenne 
La création et la montée en puissance des cours constitutionnelles est l'une des grandes évolutions du droit public contemporain. Depuis les années... Lire la suite
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Résumé

La création et la montée en puissance des cours constitutionnelles est l'une des grandes évolutions du droit public contemporain. Depuis les années cinquante, ces organes d'un type nouveau ont en effet acquis une influence croissante sur la production normative du législateur et des juges ordinaires. Comme toute institution, les cours ont agi stratégiquement pour améliorer leur place dans l'ordre institutionnel, mais les trajectoires qu'elles ont choisies se sont avérées très différentes.
La comparaison des cas espagnol, français et italien enseigne que si certaines tentent avant tout de peser sur la conduite des juges ordinaires, d'autres s'efforcent essentiellement d'orienter celle du législateur. C'est à l'explication de ces choix stratégiques que l'ouvrage est consacré. Il y est d'abord montré que ces choix sont déterminés par la configuration institutionnelle dont résulte une certaine répartition des ressources de pouvoir.
Il est ensuite souligné que ces choix contraignent à leur tour les cours à adopter des discours et des comportements de légitimation spécifiques.

Caractéristiques

  • Date de parution
    30/05/2023
  • Editeur
  • Collection
    Bibliothèque des thèses de dro
  • ISBN
    978-2-36517-126-7
  • EAN
    9782365171267
  • Format
    Grand Format
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    762 pages
  • Poids
    1.215 Kg
  • Dimensions
    16,0 cm × 24,0 cm × 5,5 cm

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