Le Nouveau Code De La Route. Reglementation : Infractions-Sanctions

w Le NOUVEAU CODE DE LA ROUTE est rentré en application le 1erjuin 2001. Le présent ouvrage reprend l'organisation des éditions précédentes : les articles réglementaires placés sous les articles législatifs correspondants avec, en plus, toutes les facilités permettant de passer du nouveau code à l'ancien et inversement, et en particulier la table de correspondance des anciens articles vers les nouveaux. L'ouvrage est composé de deux parties : la première partie reprend les quatre livres du NOUVEAU CODE DE LA ROUTE (l'ensemble des articles législatifs et réglementaires) : Livre I : dispositions générales, Livre II : le conducteur, Livre III : le véhicule, Livre IV : l'usage des voies. La deuxième partie comprend les textes complémentaires relatifs à l'alcoolémie, l'équipement du véhicule, les infractions routières relatives au permis de conduire avec les codes NATINF, le permis à points, la pollution, la sécurité routière, la signalisation, les transports (marchandises, voyageurs, transports exceptionnels). Pour une meilleure lecture, sont indiqués entre crochets : après chaque nouvel article, l'ancien article correspondant, dans les textes annexes, après les anciens articles, la mention AC (Ancien Code), Le lecteur trouvera de la jurisprudence sous les articles concernés. Cet ouvrage s'adresse aux professionnels de la Sécurité Routière : Ministères, Services déconcentrés de l'Etat, Préfectures, Collectivités locales, Gendarmerie, Police Nationale, Enseignants de la conduite... Le NOUVEAU CODE DE LA ROUTE est disponible sur CD-ROM.