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Le mémento du CCAG Travaux - Texte annoté

Bertrand Couette

,

Jérémie Couette

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Bertrand Couette et Jérémie Couette - Le mémento du CCAG Travaux - Texte annoté.
L'objectif déclaré de ce nouveau texte du CCAG Travaux 2009 est de simplifier les procédures et d'assurer la cohérence des dispositions du nouveau... Lire la suite
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Résumé

L'objectif déclaré de ce nouveau texte du CCAG Travaux 2009 est de simplifier les procédures et d'assurer la cohérence des dispositions du nouveau CCAG avec les évolutions du cadre législatif et réglementaire, et notamment celles du Code des marchés publics dans sa version de 2006. Au travers d'annotations pratiques et d'une présentation des décisions jurisprudentielles marquantes, ce guide fait le lien entre le texte de l'ancien et du nouveau CCAG et en illustre la portée.

Sommaire

  • GENERALITES
  • PRIX ET REGLEMENT DES COMPTES
  • DELAIS
  • REALISATION DES OUVRAGES
  • RECEPTION ET GARANTIES
  • RESILIATION DU MARCHE, INTERRUPTION DES TRAVAUX
  • DIFFERENDS ET LITIGES

Caractéristiques

  • Date de parution
    25/02/2010
  • Editeur
    Eyrolles
  • Collection
    Droit
  • ISBN
    978-2-212-12667-9
  • EAN
    9782212126679
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    181 pages
  • Poids
    0.28 Kg
  • Dimensions
    14,5 cm × 20,9 cm × 1,3 cm

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