Le mémento du CCAG Travaux. Texte annoté

Par : Bertrand Couette, Jérémie Couette

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  • Nombre de pages181
  • PrésentationBroché
  • Poids0.28 kg
  • Dimensions14,5 cm × 20,9 cm × 1,3 cm
  • ISBN978-2-212-12667-9
  • EAN9782212126679
  • Date de parution25/02/2010
  • CollectionDroit
  • ÉditeurEyrolles

Résumé

L'objectif déclaré de ce nouveau texte du CCAG Travaux 2009 est de simplifier les procédures et d'assurer la cohérence des dispositions du nouveau CCAG avec les évolutions du cadre législatif et réglementaire, et notamment celles du Code des marchés publics dans sa version de 2006. Au travers d'annotations pratiques et d'une présentation des décisions jurisprudentielles marquantes, ce guide fait le lien entre le texte de l'ancien et du nouveau CCAG et en illustre la portée.
L'objectif déclaré de ce nouveau texte du CCAG Travaux 2009 est de simplifier les procédures et d'assurer la cohérence des dispositions du nouveau CCAG avec les évolutions du cadre législatif et réglementaire, et notamment celles du Code des marchés publics dans sa version de 2006. Au travers d'annotations pratiques et d'une présentation des décisions jurisprudentielles marquantes, ce guide fait le lien entre le texte de l'ancien et du nouveau CCAG et en illustre la portée.

A propos de Bertrand Couette

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