Le management package - Grand Format

Partie 1 : Analyse du concept - Environnement économique et financier - La structuration générale du MP : le sweet equity, les valeurs mobilières composées, les actions de préférence positives/négatives - Le recours à des instruments dédiés - Le recours à des sociétés de dirigeants (ManCo) Partie 2 : le régime juridique et fiscal des mécanismes - Le régime fiscal général - la requalification des gains inhérents au management package - L'abus de droit - Le recours abusif au PEA - Le cas des Manco délocalisées - Analyse par instrument (Bspce, AGA, options, Bsa, promesses innommées, ADP à taux, actions de performance...) Partie 3 : la documentation contractuelle - Les accords de rétrocession de valeur - Les pactes de liquidité et accords de good/bad leaver - Le contentieux inhérent au dénouement des MP