Le guide du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)
Edition 2015-2016

On constate depuis 1941, date de sa création, une montée en puissance et en compétence de cette institution représentative particulière qu'est le CHSCT. Celle-ci a été continue depuis plus de soixante ans. Les textes, cependant, ont peu suivi cette mutation de l institution, ce qui laisse les acteurs seuls face à des questions toujours plus complexes sur ce comité : Comment le mettre en place, quelle modalité d élection, qui comme candidat ? Quel périmètre est le plus adapté ? Quel rôle, comment l'associer au mieux aux décisions concernant l'hygiène et la sécurité ? Quand le consulter, quels documents fournir ? Comment articuler son intervention avec celle d autres IRP ? Quel droit à l expert, et pour quelle utilité ? Quels droits pour les membres du CHSCT au sein de l'entreprise ? C est à toutes ces questions, et à bien d'autres encore, que le présent ouvrage se propose de répondre de manière concrète et didactique, en s appuyant sur la jurisprudence, mais aussi sur la pratique, l expérience et la réflexion.