Une pure merveille !
Un roman d'une grande beauté, drôle, fin, extrêmement lumineux sur des sujets difficiles : la perte de
l'être aimé, la dureté de la vie et la tristesse qu'on barricade parfois... Elise franco-japonaise,
orpheline de sa maman veut poser LA question à son père et elle en trouvera le courage au fil des pages,
grâce au retour de sa grand-mère du japon, de sa rencontre avec son extravagante amie Stella..
Ensemble il ne diront plus Sayonara mais Mata Ne !
Pourquoi quelque chose plutôt que rien ? Pourquoi le législateur de la famille prend-il la peine d’inscrire, dans certaines lois nouvelles, des dispositions...
Lire la suite
Livré chez vous entre le 27 septembre et le 1 octobre
En librairie
Résumé
Pourquoi quelque chose plutôt que rien ? Pourquoi le législateur de la famille prend-il la peine d’inscrire, dans certaines lois nouvelles, des dispositions qui en déterminent le champ d’application dans le temps ? Le présent ouvrage tente de répondre à cette interrogation, en procédant à une double analyse des dispositions transitoires qui, de 1804 à 2009, ont accompagné les réformes du droit familial. D’une part, l’analyse synchronique met en lumière l’instrumentalisation constante du droit transitoire par le droit de la famille : les dispositions transitoires peuvent être utilisées pour assurer l’effectivité de la loi ou pour marquer les ruptures dans l’état du droit. Cette instrumentalisation n’est cependant pas dépourvue de limites : le législateur doit respecter les principes complémentaires de séparation des pouvoirs et de sécurité juridique. D’autre part, l’analyse diachronique révèle que le droit transitoire évolue dans le même sens et à la même vitesse que le droit de la famille : accroissement du rôle accordé aux volontés individuelles, soumission progressive aux mêmes droits fondamentaux. Un tel parallélisme dans les évolutions est la conséquence du mimétisme du droit transitoire à l’égard du droit de la famille. À l’issue de ce voyage dans le temps, il est finalement permis d’affirmer l’existence d’un véritable droit transitoire de la famille, un droit transitoire propre au droit de la famille, qui en épouse les contours et en imite les méandres.
Sommaire
ANALYSE SYNCHRONIQUE DU DROIT TRANSITOIRE DE LA FAMILLE
La double instrumentalisation du droit transitoire par le droit de la famille
L'instrumentalisation du droit transitoire à des fins pratiques
L'instrumentalisation du droit transitoire à des fins politiques
Les limites à l'instrumentalisation du droit transitoire par le droit de la famille
Le respect de la séparation des pouvoirs législatifs et judiciaire
Le respect de la sécurité juridique
ANALYSE DIACHRONIQUE DU DROIT TRANSITOIRE DE LA FAMILLE
Le renouvellement du rôle de la volonté individuelle en droit transitoire de la famille
Le renforcement du rôle de la volonté individuelle dans l'adoption de la loi nouvelle
L'admission du rôle de la volonté individuelle dans l'éviction de la loi nouvelle
La soumission du droit transitoire de la famille aux droits fondamentaux