Le droit de l'urbanisme, de la construction, de l'environnement et de l'eau au Liban

2e édition revue et augmentée

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Hyam Mallat - Le droit de l'urbanisme, de la construction, de l'environnement et de l'eau au Liban.
L'évolution contemporaine a poussé au développement d'une série de droits qui, tout en existant à l'état latent auparavant, ont vu leur importance... Lire la suite
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Résumé

L'évolution contemporaine a poussé au développement d'une série de droits qui, tout en existant à l'état latent auparavant, ont vu leur importance croître au fur et à mesure des exigences et des besoins des sociétés modernes. Si tels sont les cas du droit du l'urbanisme, de la construction, des télécommunications et de l'eau - particulièrement au Moyen-Orient où la question de l'eau a une valeur politique autant qu'économique et sociale - aucun toutefois n'a connu le développement enregistré par le droit de l'environnement. En effet, partant de simples dispositions législatives ou administratives relatives à divers domaines, particulièrement en matière de responsabilité, une conceptualisation des plus élaborées s'est accentuée, faisant de ce domaine un secteur avancé de la réflexion sur le droit des citoyens à une qualité de vie conforme à un environnement sain et protégé. Cet ouvrage, dans sa nouvelle édition revue et mise à jour, constitue une contribution à ce vaste mouvement mondial visant à l'étude des législations en matière d'urbanisme, de construction, d'environnement, de ressources hydrauliques et d'exploitation rurale. La législation libanaise, s'inspirant largement de la législation française, a permis de doter le Liban d'un dispositif juridique considérable. Cet ouvrage se propose de présenter l'état de la législation et de la jurisprudence dans les domaines considérés et des réformes actuellement en cours, visant à l'intégration des concepts de l'environnement et du développement durable dans la vie législative et administrative libanaise, et la participation active à cette profonde transformation juridique qui caractérise nos sociétés contemporaines.

Sommaire

  • LE DROIT DE L'URBANISME ET DE LA CONSTRUCTION AU LIBAN
    • L'organisation institutionnelle de l'urbanisme
    • Législation et réglementation d'urbanisme
    • Le permis de construire
    • Opérations juridiques de réalisation des plans d'urbanisme
  • DROIT DE L'ENVIRONNEMENT AU LIBAN
    • La structure institutionnelle de l'environnement au Liban
    • Le droit de l'environnement
  • LE DROIT DE L'EAU
    • L'Administration et la Gestion de l'eau
    • Le droit de l'eau au Liban
    • L'eau du Liban et les négociations du Moyen-Orient
  • L'ENVIRONNEMENT RURAL
    • Le cadre institutionnel du monde rural et agricole
    • Le cadre légal de l'environnement rural

Caractéristiques

  • Date de parution
    12/07/2005
  • Editeur
  • ISBN
    2-8027-1833-9
  • EAN
    9782802718338
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    344 pages
  • Poids
    0.58 Kg
  • Dimensions
    17,0 cm × 24,0 cm × 1,7 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Hyam Mallat

Hyam Georges Mallat, avocat et sociologue libanais, ancien Président du Conseil d Administration de la Caisse Nationale de Sécurité Sociale puis des Archives Nationales. Auteur de plusieurs ouvrages juridiques, socio-économiques et littéraires, l'auteur a participé à de nombreuses conférences internationales et régionales dont celle de Rio de Janeiro de juin 1992. Il a obtenu en 2002 la médaille de Vermeil de l'Académie Française pour le rayonnement de la langue et de la littérature, françaises.

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