Le contrat d'assurance maritime à Rouen dans l'ancien droit
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- Nombre de pages504
- PrésentationBroché
- FormatGrand Format
- Poids0.812 kg
- Dimensions16,0 cm × 24,0 cm × 2,6 cm
- ISBN978-2-37032-155-8
- EAN9782370321558
- Date de parution30/10/2018
- CollectionCollection des thèses
- ÉditeurFondation Varenne
- PréfacierAndré Castaldo
Résumé
L'assurance maritime, première forme d'assurance connue, s'est développée à la fin du Moyen-Age et a gagné l'ensemble de l'Europe au XVIe siècle. En France, Rouen fut la seule ville à être dotée d'un greffe des assurances, dès 1556, ce qui en fait un lieu de choix pour l'étude de ce contrat. Le caractère aléatoire de l'assurance a posé très tôt le problème de l'équilibre des intérêts des parties. D'une part, l'assuré devait pouvoir bénéficier de garanties suffisantes pour recourir à l'assurance.
Il s'agissait, d'autre part, de protéger l'assureur qui supportait les risques de l'expédition et se trouvait particulièrement dépendant de la bonne foi de son assuré. Aux côtés de leur " commis aux assurances ", les marchands rouennais ont alors élaboré diverses solutions. L'ordonnance de la Marine de 1681 a également proposé différentes mesures pour promouvoir ce contrat tant auprès des assurés que des assureurs.
L'assurance maritime a alors évolué sous l'influence conjuguée des juges et des marchands, toujours soucieux de trouver un équilibre contractuel.
Il s'agissait, d'autre part, de protéger l'assureur qui supportait les risques de l'expédition et se trouvait particulièrement dépendant de la bonne foi de son assuré. Aux côtés de leur " commis aux assurances ", les marchands rouennais ont alors élaboré diverses solutions. L'ordonnance de la Marine de 1681 a également proposé différentes mesures pour promouvoir ce contrat tant auprès des assurés que des assureurs.
L'assurance maritime a alors évolué sous l'influence conjuguée des juges et des marchands, toujours soucieux de trouver un équilibre contractuel.
L'assurance maritime, première forme d'assurance connue, s'est développée à la fin du Moyen-Age et a gagné l'ensemble de l'Europe au XVIe siècle. En France, Rouen fut la seule ville à être dotée d'un greffe des assurances, dès 1556, ce qui en fait un lieu de choix pour l'étude de ce contrat. Le caractère aléatoire de l'assurance a posé très tôt le problème de l'équilibre des intérêts des parties. D'une part, l'assuré devait pouvoir bénéficier de garanties suffisantes pour recourir à l'assurance.
Il s'agissait, d'autre part, de protéger l'assureur qui supportait les risques de l'expédition et se trouvait particulièrement dépendant de la bonne foi de son assuré. Aux côtés de leur " commis aux assurances ", les marchands rouennais ont alors élaboré diverses solutions. L'ordonnance de la Marine de 1681 a également proposé différentes mesures pour promouvoir ce contrat tant auprès des assurés que des assureurs.
L'assurance maritime a alors évolué sous l'influence conjuguée des juges et des marchands, toujours soucieux de trouver un équilibre contractuel.
Il s'agissait, d'autre part, de protéger l'assureur qui supportait les risques de l'expédition et se trouvait particulièrement dépendant de la bonne foi de son assuré. Aux côtés de leur " commis aux assurances ", les marchands rouennais ont alors élaboré diverses solutions. L'ordonnance de la Marine de 1681 a également proposé différentes mesures pour promouvoir ce contrat tant auprès des assurés que des assureurs.
L'assurance maritime a alors évolué sous l'influence conjuguée des juges et des marchands, toujours soucieux de trouver un équilibre contractuel.