Le bien juridique - Essai sur le système des droits patrimoniaux - Grand Format

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Gabriel Sebban - Le bien juridique - Essai sur le système des droits patrimoniaux.
Malgré son omniprésence dans le discours juridique, le terme "bien" n'est que rarement appréhendé en lui-même. Constamment vu sous l'angle réducteur... Lire la suite
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Résumé

Malgré son omniprésence dans le discours juridique, le terme "bien" n'est que rarement appréhendé en lui-même. Constamment vu sous l'angle réducteur des choses et de la propriété, il devient pressant de le définir, à l'aube d'une éventuelle réforme du droit des biens. Dans cet objectif de définition du bien juridique, l'ouvrage s'organise en deux temps. Une première étape de qualification du bien consiste à élucider sa nature et son régime.
Substantiellement, il est un objet tant économique que juridique ; objet de valeur apte aux échanges, il est encore un objet dont la qualification dépend de considérations politiques. Une deuxième partie s'attache à une classification. L'unité des biens dans leur extériorisation ne saurait en effet faire oublier que les biens diffèrent les uns des autres par leur objet et leur contenu. Ce principe de classement permet de distinguer, à côté des droits réels et des droits personnels dont les contours sont redéfinis, la figure des droits d'exploitation, évoluant en marge de la distinction classique des droits patrimoniaux et dont les aspects se trouvent également présentés.

Caractéristiques

  • Date de parution
    14/11/2023
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-37651-060-4
  • EAN
    9782376510604
  • Format
    Grand Format
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    621 pages
  • Poids
    0.938 Kg
  • Dimensions
    16,0 cm × 24,0 cm × 3,2 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Gabriel Sebban

Gabriel Sebban, docteur en droit depuis 2020 et maître de conférences en droit privé à l'université Paris-Panthéon-Assas, est aussi codirecteur du diplôme d'université Droit et technologies du numérique. Cet ouvrage a été préfacé par Claude Brenner, professeur de droit privé, et a reçu le prix de thèse de l'université Paris-Panthéon-Assas.

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