Une pure merveille !
Un roman d'une grande beauté, drôle, fin, extrêmement lumineux sur des sujets difficiles : la perte de
l'être aimé, la dureté de la vie et la tristesse qu'on barricade parfois... Elise franco-japonaise,
orpheline de sa maman veut poser LA question à son père et elle en trouvera le courage au fil des pages,
grâce au retour de sa grand-mère du japon, de sa rencontre avec son extravagante amie Stella..
Ensemble il ne diront plus Sayonara mais Mata Ne !
Cette étude explore les fondements historiques des nullités contractuelles en droit civil et en droit de tradition anglaise, pour proposer ensuite une...
Lire la suite
Cette étude explore les fondements historiques des nullités contractuelles en droit civil et en droit de tradition anglaise, pour proposer ensuite une réinterprétation des nullités en droit contemporain. En droit romain, en Ancien droit français et en droit de tradition anglaise, la distinction entre les nullités absolue et relative (ou void et voidable contracts) tire son origine d'une opposition entre une juridiction de droit strict et une juridiction d'équité.
On en déduit que l'inexistence et la nullité absolue sanctionnent la non-conformité du contrat au droit strict, dont le rôle est de définir, en termes objectifs et généraux, les critères permettant l'identification du contrat et les règles assurant sa conformité à l'utilité sociale. La nullité relative est un remède d'équité permettant d'intervenir pour faire exception à la validité du contrat selon le droit strict, lorsqu'en raison des circonstances particulières de l'espèce, il paraît injuste de donner effet au contrat. Ainsi les principes de justice contractuelle, issus de l'équité, permettent à la partie victime d'une injustice lors de la formation du contrat d'en être libérée grâce au recours en nullité relative.
Cette conception de la distinction entre les nullités relative et absolue implique le rejet à la fois de la théorie dite classique et de la théorie dite moderne des nullités, tout en confortant le point de vue voulant que la nullité absolue est liée à l'utilité sociale du contrat, tandis que la nullité relative est liée à la justice contractuelle.
Sommaire
THEORIES GENERALES DES NULLITES
L'ORIGINE DES NULLITES CONTRACTUELLES
Le droit strict et l'équité comme sources du droit
Les nullités dans l'ancien droit français
LES FONDEMENTS DE L'INEXISTENCE, LA NULLITE ABSOLUE ET LA NULLITE RELATIVE
La Validite Du Contrat Suivant Le Droit Strict Ou L'Equite : Etude Historique Et Comparee Des Nullites Contractuelles est également présent dans les rayons