La société : contrat ou institution ? - Droits étasunien, français, belge, néerlandais, allemand et luxembourgeois

André Prüm

(Préfacier)

,

Michel Coipel

(Préfacier)

Note moyenne 
Isabelle Corbisier - La société : contrat ou institution ? - Droits étasunien, français, belge, néerlandais, allemand et luxembourgeois.
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Résumé

La société est-elle un contrat ou une institution ? S'exprimant au niveau des sociétés privées (civiles et commerciales), cette question revient à s'interroger sur leur finalité : celles-ci doivent-elle veiller à servir exclusivement les intérêts des associés (shareholders) ou doivent-elles prendre également en compte les autres intérêts (stakeholders) impliqués dans l'aventure sociétaire ? S'agissant plus spécifiquement des sociétés anonymes cotées, cette question pose celle de leur appréhension soit comme un ensemble de titres soumis aux fluctuations des marchés financiers soit comme une entreprise s'inscrivant dans une vision à long terme.
Le présent ouvrage se penche sur cette question selon une double perspective : approche pluridisciplinaire : la question est abordée non seulement en droit mais aussi en économie et en sociologie, sans oublier les enseignements de l'histoire ; analyse en droit comparé : le droit des États-Unis, où s'est construite l'approche dite "contractarienne" contemporaine, est tout d'abord comparé au droit français, traditionnellement associé à une approche dite "institutionnelle".
Les droits belge, néerlandais, allemand et luxembourgeois sont examinés ensuite. La conclusion de l'ouvrage est que la fonction du droit consiste à préserver l'ouverture de ce débat. En effet tant l'approche contractarienne que l'approche institutionnelle dans leurs versions "pures" aboutissent à une vision absolutiste de la société, laquelle apparaît inconciliable avec le maintien d'un ordre juridique démocratique.

Sommaire

  • DEUX MODELES ARCHETYPES DES ANALYSES INSTITUTIONNELLE ET CONTRACTUELLE DE LA SOCIETE : L'INSTITUTIONNALISME EN FRANCE ET LE MODELE CONTRACTARIEN NEO-CLASSIQUE PRONE AUX ETATS-UNIS
    • Le modèle institutionnel français : depuis Maurice Hauriou jusqu'au rapport Viénot
    • Le modèle contractarien néo-classique prôné aux Etats-Unis
  • LA DIALECTIQUE CONTRAT-INSTITUTION DANS SIX SYSTEMES JURIDIQUES ET ELUCIDATION HISTORIQUE
    • Analyse des systèmes juridiques
    • La fin de l'histoire ? Elucidation du triomphe relatif du modèle contractarien aux Etats-Unis et au Royaume-Uni

Caractéristiques

  • Date de parution
    28/11/2011
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-8044-4885-1
  • EAN
    9782804448851
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    733 pages
  • Poids
    1.186 Kg
  • Dimensions
    16,0 cm × 24,0 cm × 3,8 cm

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À propos de l'auteur

Biographie d'Isabelle Corbisier

Isabelle Corbisier, chargée de cours à l'Université du Luxembourg (FDEF), est Professeur invité à HEC-Ulg et of counsel chez Philippe & Partners Law Firm.

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