La relation entre l'arbitre et les parties. Critique du contrat d'arbitre

Par : Léonor Jandard
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  • Nombre de pages417
  • PrésentationBroché
  • FormatGrand Format
  • Poids0.68 kg
  • Dimensions15,0 cm × 24,0 cm × 2,2 cm
  • ISBN978-2-275-08843-3
  • EAN9782275088433
  • Date de parution29/06/2021
  • CollectionBibliothèque de Droit privé
  • ÉditeurLGDJ
  • PréfacierFrançois-Xavier Train

Résumé

Idée générale de la thèse/points forts : - Il s'agit d'une étude de la relation qui s'établit, dans le cadre des procédures d'arbitrage, entre les parties en litige et l'arbitre. - Il s'agit d'une étude globale et récente sur ce sujet en ce qu'elle a été menée à la lumière, notamment, du décret de 2011 portant réforme de l'arbitrage, de la réforme du droit des contrats et de l'actualité jurisprudentielle.
- La thèse consiste précisément en une étude critique de l'analyse, très répandue dans les travaux des spécialistes de droit de l'arbitrage, suivant laquelle cette relation consiste en un contrat particulier : le contrat d'arbitre. - Pour l'auteur de la thèse, cette analyse contractuelle est contestable sur le plan conceptuel et inopportune du point de vue de ses résultats. - La thèse propose des solutions alternatives et livre une analyse renouvelée de questions qui sont parmi les plus débattues et les plus délicates, en droit comme en pratique de l'arbitrage.
Prix de thèse Philippe Fouchard du Comité français de l'arbitrage 2019
Idée générale de la thèse/points forts : - Il s'agit d'une étude de la relation qui s'établit, dans le cadre des procédures d'arbitrage, entre les parties en litige et l'arbitre. - Il s'agit d'une étude globale et récente sur ce sujet en ce qu'elle a été menée à la lumière, notamment, du décret de 2011 portant réforme de l'arbitrage, de la réforme du droit des contrats et de l'actualité jurisprudentielle.
- La thèse consiste précisément en une étude critique de l'analyse, très répandue dans les travaux des spécialistes de droit de l'arbitrage, suivant laquelle cette relation consiste en un contrat particulier : le contrat d'arbitre. - Pour l'auteur de la thèse, cette analyse contractuelle est contestable sur le plan conceptuel et inopportune du point de vue de ses résultats. - La thèse propose des solutions alternatives et livre une analyse renouvelée de questions qui sont parmi les plus débattues et les plus délicates, en droit comme en pratique de l'arbitrage.
Prix de thèse Philippe Fouchard du Comité français de l'arbitrage 2019