La modification volontaire du contenu du contrat

Par : Kenny Troch
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  • Nombre de pages583
  • PrésentationBroché
  • FormatGrand Format
  • Poids0.9 kg
  • Dimensions16,0 cm × 24,0 cm × 3,2 cm
  • ISBN978-2-8079-3874-8
  • EAN9782807938748
  • Date de parution11/05/2023
  • ÉditeurLarcier
  • PréfacierBernard Tilleman
  • PréfacierPatrick Wéry

Résumé

L'ensemble des règles applicables à la modification du contrat de commun accord, à la modification unilatérale et à la modification du contrat par un tiers. Dans cet ouvrage, de nombreuses questions sont abordées, notamment : quels changements peuvent être apportés de commun accord à un contrat sans en entraîner la disparition ? Dans quels cas une modification unilatérale est-elle possible ?
L'ensemble des règles applicables à la modification du contrat de commun accord, à la modification unilatérale et à la modification du contrat par un tiers. Dans cet ouvrage, de nombreuses questions sont abordées, notamment : quels changements peuvent être apportés de commun accord à un contrat sans en entraîner la disparition ? Dans quels cas une modification unilatérale est-elle possible ?