La fiscalité des villes au Moyen Age (Occident méditerranéen) - Tome 4, La gestion de l'impôt (méthodes, moyens, résultats)

Collectif

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 Collectif - La fiscalité des villes au Moyen Age (Occident méditerranéen) - Tome 4, La gestion de l'impôt (méthodes, moyens, résultats).
Les municipalités ont été les lieux d'innovation et de création institutionnelles en matière de gestion de l'impôt qui représente pour les élites... Lire la suite
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Résumé

Les municipalités ont été les lieux d'innovation et de création institutionnelles en matière de gestion de l'impôt qui représente pour les élites dirigeantes une nécessité et un enjeu stratégique au même titre que l'assiette, la liquidation et la redistribution des prélèvements. Ce quatrième volume de travaux du groupe de recherches franco-espagnol sur les fiscalités urbaines méridionales propose des regards croisés sur quelques expériences de gestion de l'impôt par des municipalités de France Méridionale, de Castille, de Catalogne et du royaume de Valence aux deux derniers siècles du Moyen Âge. Il rassemble seize contributions qui, à partir essentiellement d'une documentation normative et comptable, abordent l'administration financière, les méthodes comptables, les modalités d'imposition et de recouvrement de l'impôt ainsi que le contentieux fiscal et le contrôle des comptabilités des différents gestionnaires du fisc.

Sommaire

    • Administration financière et méthodes de gestion comptable
    • Modalités d'imposition et de recouvrement de l'impôt
    • Procédure de sauvegarde fiscale et contrôle des comptes

Caractéristiques

  • Date de parution
    03/03/2005
  • Editeur
  • ISBN
    2-7089-5831-3
  • EAN
    9782708958319
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    336 pages
  • Poids
    0.605 Kg
  • Dimensions
    15,5 cm × 24,0 cm × 2,1 cm

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