La disparition du chef d'entreprise : anticiper, gérer, transmettre

FNDE

Marie-Hélène Monsèrié-Bon

(Préfacier)

,

Jacques Vautier

(Préfacier)

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Jacques Raynard

(Préfacier)

Note moyenne 
 FNDE - La disparition du chef d'entreprise : anticiper, gérer, transmettre.
Parce que l'entreprise survit à ses dirigeants, la disparition du chef d'entreprise est un moment critique qui peut entraîner la disparition de l'organisation... Lire la suite
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Résumé

Parce que l'entreprise survit à ses dirigeants, la disparition du chef d'entreprise est un moment critique qui peut entraîner la disparition de l'organisation elle-même. Droit civil, droit des affaires, fiscalité... : la disparition du chef d'entreprise bouscule les clivages académiques et offre un terrain fécond de rencontre des disciplines. Hommes et femmes de patrimoine et d'entreprise ont ainsi décidé d'allier leurs efforts et de confronter leur réflexion à l'occasion de cette journée d'étude proposée conjointement par le Groupe Monassier et la Fédération Nationale pour le Droit de l'Entreprise.
Anticiper et gérer la disparition du dirigeant afin d'assurer au mieux la transmission de l'entreprise appelait cet heureux mélange de genres. De la donation-partage au LBO, en passant par les aménagements sociétaires et le mandat posthume, chacun des thèmes proposés appelle les regards croisés d'un universitaire et d'un notaire, signe de ce que le droit appliqué et le droit fondamental se conjuguent heureusement, pour le plus grand profit du droit de l'entreprise.

Sommaire

  • L'UTILISATION DE LA DONATION-PARTAGE D'ENTREPRISE : LE "DROIT FONDAMENTAL"
  • L'UTILISATION DE LA DONATION-PARTAGE D'ENTREPRISE
  • LA DISPARITION DU CHEF D'ENTREPRISE : LES AMENAGEMENTS SOCIETAIRES
  • AMENAGEMENTS SOCIETAIRES : CLAUSES RELATIVES AU DECES DU DIRIGEANT, CLAUSES EN MATIERE DE DEMEMBREMENT DE PROPRIETE
  • L'ENTREPRISE INDIVISE
  • L'ENTREPRISE INDIVISE : DE QUELQUES QUESTIONS PRATIQUES AUTOUR DE L'ENTREPRISE INDIVISE
  • LE MANDAT A EFFET POSTHUME
  • LE MANDAT A EFFET POSTHUME : DE QUELQUES QUESTIONS PRATIQUES AUTOUR DU MANDAT A EFFET POSTHUME
  • LES MONTAGES DE LBO : PRESENTATION, REALISATION, FISCALITE
  • L'ATTRIBUTION PREFERENTIELLE DE L'ENTREPRISE
  • L'OPTIMISATION FISCALE : PAIEMENT DIFFERE ET FRACTIONNE DES DROITS

Caractéristiques

  • Date de parution
    15/03/2012
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-7110-1586-3
  • EAN
    9782711015863
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    145 pages
  • Poids
    0.298 Kg
  • Dimensions
    16,0 cm × 24,0 cm × 1,1 cm

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