L'usufruit successif

Par : Vincent Bonnet
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  • Nombre de pages192
  • PrésentationBroché
  • FormatGrand Format
  • Poids0.266 kg
  • Dimensions17,5 cm × 26,0 cm × 0,8 cm
  • ISBN978-2-340-03802-8
  • EAN9782340038028
  • Date de parution21/04/2020
  • CollectionDroit notarial
  • ÉditeurEllipses

Résumé

Les situations constituant l'usufruit successif peuvent se révéler d'une assez grande complexité, que ce soit sur le plan du droit civil, de la publicité foncière ou encore bien sûr du droit fiscal. Cette complexité, qui affecte une figure largement répandue et qui mérite sans doute d'être encore développée, ne doit pas inquiéter, mais doit être mise en lumière afin d'essayer d'apporter des solutions qui satisfassent, au-delà de la théorie, la pratique.
Cet ouvrage a pour objectif de lever le voile sur les différentes difficultés que suscite l'usufruit successif à travers, tout d'abord, sa naissance, puis son régime.
Les situations constituant l'usufruit successif peuvent se révéler d'une assez grande complexité, que ce soit sur le plan du droit civil, de la publicité foncière ou encore bien sûr du droit fiscal. Cette complexité, qui affecte une figure largement répandue et qui mérite sans doute d'être encore développée, ne doit pas inquiéter, mais doit être mise en lumière afin d'essayer d'apporter des solutions qui satisfassent, au-delà de la théorie, la pratique.
Cet ouvrage a pour objectif de lever le voile sur les différentes difficultés que suscite l'usufruit successif à travers, tout d'abord, sa naissance, puis son régime.
L'usufruit successif
Vincent Bonnet
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