L'oeuvre libre

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Mélanie Clément-Fontaine - L'oeuvre libre.
De plus en plus répandues, les oeuvres libres, qu'elles soient logicielles, artistiques ou scientifiques, souffrent pourtant d'une absence de reconnaissance... Lire la suite
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Résumé

De plus en plus répandues, les oeuvres libres, qu'elles soient logicielles, artistiques ou scientifiques, souffrent pourtant d'une absence de reconnaissance juridique. Ces oeuvres se caractérisent par leur nature évolutive et plurale, car l'auteur en permet la copie, la diffusion et surtout la modification sans autres restrictions que celles nécessaires pour garantir ces libertés. Elles supposent ainsi un mode de création collaboratif reposant sur le partage.
Cette illégitimité doit être surmontée en réponse aux besoins de la pratique ; elle peut l'être en retenant une approche de coexistence constructive entre des usages émergents et le droit positif qui participe de surcroît au renouveau des notions d'auteur, d'oeuvre et de propriété. De nombreux mécanismes de droit privé et de droit public, combinés avec les règles du droit de la propriété intellectuelle permettent d'organiser le partage de la jouissance des oeuvres libres.
L'ouvrage vise à apporter des réponses concrètes aux difficultés que l'oeuvre libre soulève pour les praticiens (avocats, éditeurs, magistrats, entreprises...) en même temps qu'il défriche des pistes de recherche dans un domaine jusqu'alors peu exploré.

Sommaire

  • L'ECHANGE DU SAVOIR OU UN MODELE CONTRACTUEL
    • La naissance de l'oeuvre libre : une initiative individuelle
    • La vie de l'oeuvre libre : une démarche collective
  • LE PARTAGE DE L'AVOIR OU UNE PROPRIETE COLLECTIVE
    • Le domaine public consenti
    • L'appropriation collective dans la sphère publique

Caractéristiques

  • Date de parution
    09/09/2014
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-8044-5008-3
  • EAN
    9782804450083
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    505 pages
  • Poids
    0.788 Kg
  • Dimensions
    16,0 cm × 24,0 cm × 2,6 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Mélanie Clément-Fontaine

Mélanie Clément-Fontaine, Maître de conférences UVSQ HDR

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