L'impôt au Moyen Age (L'impôt public et le prélèvement seigneurial, fin XIIe-début XVIe siècle) - Tome 2, Les espaces fiscaux (Broché)

  • Comité pour l'Histoire économique et financière

  • Paru le : 09/12/2002
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Les auteurs de la trentaine de contributions réunies dans la présente publication, fruit d'une large coopération internationale, tentent d'apporter des points de vue résolument neufs au chantier de l'histoire fiscale. Tout en privilégiant le cadre français, ils n'ont jamais négligé de faire appel aux meilleurs spécialistes étrangers en vue d'éclairer, sous un angle comparatif, la double question du prélèvement seigneurial - qu'il fût laïc ou ecclésiastique - et de l'impôt public. Dans quelle mesure le second procède-t-il du premier, pendant combien de temps les deux systèmes ont-ils coexisté et dans quel contexte une véritable fiscalité d'Etat finit-elle par s'imposer ? Fonder le droit d'imposer, qu'il revint au seigneur, à la ville, au prince ou au roi constituait un indispensable préalable (volume I). Dans un second temps, tous les espaces fiscaux - seigneurie, principauté, ville, Eglise et Etat - ont été passés au crible d'une décapante acribie dans le cadre d'une chronologie longue, depuis le règne de Philippe Auguste jusqu'à celui de François Ier (volume II). Saisir le succès de la mise en œuvre de politiques fiscales constamment soumises à un nécessaire perfectionnement des techniques (volume III), contraignait à suivre le contribuable dans ses moindres rapports avec le fisc, depuis la déclinaison toujours douloureuse de ses biens jusqu'à ses démêlés avec le juge, sans omettre ses rapports souvent conflictuels avec la foule des receveurs dont les rets redoublent d'efficacité à chaque nouvelle levée. Faire passer l'argent privé de l'escarcelle des contribuables dans les coffres de l'Etat pour le transformer en argent public redistribué, voilà toute la magie du prélèvement seigneurial et de l'impôt public. Une machine d'une redoutable complexité que gouvernent toujours davantage, en ces derniers siècles du Moyen Age et en ce temps de Renaissance, le poids sans cesse croissant des exigences de la guerre et l'emprise chaque jour plus englobante d'une souveraineté étatique enfin retrouvée.
  • LA PRINCIPAUTE
    • Les ducs, les villes et l'argent des contribuables ; Le rêve d'un impôt princier permanent en Flandre à l'époque bourguignonne
    • Le subside de 1292 en Provence
    • Impôt, guerre et politique en Bretagne au XVe siècle ; L'exemple du diocèse de Saint-Brieuc
    • Mise en place et répartition de l'impôt princier en Forez à la fin du Moyen Age, au temps des Bourbons
    • Etude comparée de deux politiques financières d'intégration au royaume de France, les cas de la Bretagne et de la Bourgogne (fin XVe siècle, première moitié du XVIe siècle)
  • LA VILLE
    • La mise en place des impôts nouveaux en Normandie orientale pendant la deuxième moitié du XIVe siècle
    • Le recouvrement de l'impôt millavois à la fin du XVe siècle
    • La fiscalité, miroir d'une économie régionale à la fin du Moyen Age : Dijon et la région dijonnaise aux XIVe et XVe siècles
  • L'EGLISE
    • Perception et revenu des dîmes dans le diocèse d'Albi (1334-1339)
    • Le prélèvement épiscopal sur les bénéfices séculiers de la France septentrionale aux XIVe et XVe siècles

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