L'évolution de la législation sur les appellations d'origine. Genèse des appellations contrôlées

Par : Joseph Capus
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  • Nombre de pages119
  • PrésentationBroché
  • Poids0.205 kg
  • Dimensions14,8 cm × 21,0 cm × 1,1 cm
  • ISBN978-2-84934-420-0
  • EAN9782849344200
  • Date de parution05/07/2019
  • CollectionVin & Droit
  • ÉditeurMare et Martin Editions
  • PréfacierThéodore Georgopoulos

Résumé

L'ouvrage de Joseph Capus est un unique témoignage sur l'évolution du droit français en matière d'appellations d'origine contrôlées (AOC), de la loi de 1905 sur la répression des fraudes jusqu'au décret-loi de 1935. Publié en 1947, année de disparition de Capus, le livre récapitule l'oeuvre de son auteur en faveur des AOC et constitue, en quelque sorte, son testament politique en matière vitivinicole.
La réédition de l'ouvrage, à l'occasion du Centenaire de la loi de 1919, permet de mesurer les difficultés qui ont légitimé le régime mis en oeuvre et de mieux comprendre pourquoi, finalement, le système introduit par Capus a su résister, réussir et même servir de modèle pour les autres Etats européens. L'introduction qui précède la réédition accroche ce petit livre de grand intérêt historique aux enjeux actuels du droit vitivinicole européen et s'efforce de démontrer la continuité des appellations d'origine comme institution, comme régime juridique et, finalement, comme vecteur d'identités.
Avec une introduction de Théodore Georgopoulos.
Joseph Capus (1867-1947) homme politique, ministre de l'Agriculture, premier Président du Comité National des Appellations d'origine des vins et des eaux-de-vie (devenu l'INAO). Théodore Georgopoulos est directeur du Programme Vin & Droit de la Faculté de droit de Reims, titulaire de la Chaire Jean Monnet en droit européen du vin et président de l'Institut Georges Chappaz de la vigne et du vin en Champagne.