L'évidence en contentieux administratif

Par : Jean-Yves Vincent
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  • Nombre de pages333
  • PrésentationBroché
  • Poids0.554 kg
  • Dimensions16,5 cm × 24,0 cm × 1,9 cm
  • ISBN978-2-7535-2138-4
  • EAN9782753521384
  • Date de parution14/03/2013
  • CollectionL'univers des normes
  • ÉditeurPU Rennes
  • PréfacierRené Hostiou
  • PréfacierMarc Joyau

Résumé

Jean-Yves Vincent interroge les multiples ressorts de la logique juridique au travers l'activité du juge administratif. Qu'il s'agisse de la constatation d'une "erreur manifeste" ou d'un "acte clair", de la révélation de l'existence des principes généraux du droit (ces "normes axiomatiques"), de la conviction fondée sur des présomptions ou même sur des fictions, tout converge pour appuyer l'évidence de la solution juridictionnelle.
Cette thèse soutenue en 1972 permet de revenir sur l'évidence en contentieux administratif souvent présentée à tord comme la forme suprême de la vérité.
Jean-Yves Vincent était professeur agrégé des universités. Il a été professeur de droit public à la Faculté de droit et des sciences économiques de l'université d'Angers (1975-1980), puis à celle de droit et des sciences politiques de l'université de Nantes, jusqu'à son décès survenu en 2009. Il avait fait savoir, très fermement, qu'il refuserait que des Mélanges lui soient consacrés. Pour lui, de telles études ne devaient en effet être offertes qu'à celles et ceux qui ont marqué la science juridique par la qualité et l'originalité de leur pensée.
Et il estimait que tel n'était pas son cas. S'ils ne partagent pas ce dernier point de vue, ses collègues et amis de la Faculté de droit et des sciences politiques de l'université de Nantes ont tenu à respecter sa volonté. Cependant, dans l'oeuvre du professeur Vincent, sa recherche sur l'évidence en contentieux administratif, présentée dans une thèse soutenue en 1972, mérite d'être mieux connue de la communauté scientifique.
C'est pourquoi, afin d'honorer sa mémoire, il a été décidé de la publier.