L'essentiel de la jurisprudence pénale et Procédure pénale (Broché)

2e edition

  • Gualino Editeur

  • Paru le : 24/08/2010
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Dès le début de ses études, l'étudiant en Droit a besoin d'accéder aux principaux textes juridiques qui « font » le droit. A côté des textes légaux et réglementaires, il doit connaître la jurisprudence. Celle-ci désigne l'ensemble des jugements, arrêts et décisions rendus par les Cours et les Tribunaux et, en tout premier lieu, par le Conseil constitutionnel, le Conseil d'État, la Cour de cassation ainsi que la Cour européenne des droits de l'homme et la Cour de justice de l'Union européenne. Fidèle à la vocation de la collection « Les Carrés » qui est de rendre le droit accessible aux étudiants, les 7 livres consacrés à la jurisprudence leur permettent d'accéder facilement aux principaux arrêts et décisions qu'il faut connaître dans chaque matière et d'en retenir le contenu. Une fiche est consacrée à chaque texte ; elle présente successivement : les considérants ou attendus essentiels ; les faits ; la portée ; pour aller plus loin.
    • LA loi pénale
    • L'infraction
    • L'auteur
    • Les causes d'irresponsabilité ou d'atténuation de la responsabilité pénale
    • Les peines
    • La preuve pénale
    • L'enquête
    • La poursuite
    • L'instruction
    • Le jugement
  • Date de parution : 24/08/2010
  • Editeur : Gualino Editeur
  • Collection : Les Carrés
  • ISBN : 978-2-297-01429-8
  • EAN : 9782297014298
  • Présentation : Broché
  • Nb. de pages : 178 pages
  • Poids : 0.28 Kg
  • Dimensions : 17,0 cm × 17,0 cm × 1,0 cm
Laurence Leturmy et Patrick Kolb sont Maîtres de conférences de droit privé à la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers.

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