L'anormalité dans le droit de la responsabilité administrative

Par : Antoine Simonneaux
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  • Nombre de pages756
  • PrésentationBroché
  • FormatGrand Format
  • Poids1.146 kg
  • Dimensions15,8 cm × 23,9 cm × 3,8 cm
  • ISBN978-2-38600-101-7
  • EAN9782386001017
  • Date de parution27/03/2025
  • CollectionBibliothèque des thèses
  • ÉditeurMare et Martin Editions
  • PréfacierGweltaz Eveillard

Résumé

L'anormalité n'est pas une inconnue du droit de la responsabilité administrative. Traditionnellement associée à la notion de préjudice, elle est le signe d'une rupture d'égalité devant les charges publiques. Néanmoins, n'est-elle pas aussi une notion structurante au sein des autres régimes de la responsabilité administrative comme celui de la faute et celui du risque ? L'étude approfondie de la jurisprudence administrative, des conclusions des rapporteurs publics et de la doctrine permet d'apporter une réponse positive à cette question et de repenser le droit de la responsabilité administrative au prisme de l'anormalité.
Tout à la fois dénominateur commun aux régimes de responsabilité ainsi que trait d'union entre les conditions de fait générateur, de causalité et de préjudice, l'anormalité conduit à définir la responsabilité comme la sanction d'une relation anormale entre l'Administration et les administrés. Elle est aussi un instrument à disposition du juge afin de moduler la responsabilité reconnue : choix de la personne responsable, reconnaissance d'une causalité, forme de la réparation.
L'anormalité irrigue ainsi l'ensemble du droit de la responsabilité administrative.
L'anormalité n'est pas une inconnue du droit de la responsabilité administrative. Traditionnellement associée à la notion de préjudice, elle est le signe d'une rupture d'égalité devant les charges publiques. Néanmoins, n'est-elle pas aussi une notion structurante au sein des autres régimes de la responsabilité administrative comme celui de la faute et celui du risque ? L'étude approfondie de la jurisprudence administrative, des conclusions des rapporteurs publics et de la doctrine permet d'apporter une réponse positive à cette question et de repenser le droit de la responsabilité administrative au prisme de l'anormalité.
Tout à la fois dénominateur commun aux régimes de responsabilité ainsi que trait d'union entre les conditions de fait générateur, de causalité et de préjudice, l'anormalité conduit à définir la responsabilité comme la sanction d'une relation anormale entre l'Administration et les administrés. Elle est aussi un instrument à disposition du juge afin de moduler la responsabilité reconnue : choix de la personne responsable, reconnaissance d'une causalité, forme de la réparation.
L'anormalité irrigue ainsi l'ensemble du droit de la responsabilité administrative.