L'abeille et le droit - Guide juridique et pratique sur la législation apicole - Grand Format

2e édition actualisée

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Jean-Philippe Colson - L'abeille et le droit - Guide juridique et pratique sur la législation apicole.
Diminution drastique du nombre des apiculteurs, recours accru aux pesticides, importations de miels mal ou peu contrôlées, interférences possibles... Lire la suite
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Résumé

Diminution drastique du nombre des apiculteurs, recours accru aux pesticides, importations de miels mal ou peu contrôlées, interférences possibles des ondes avec les vols d'abeilles, succession d'autorisations administratives de mise sur le marché (AMM) de techniques ou produits dangereux pour les abeilles malgré les contentieux et les annulations répétées, année après année, de ces AMM sans cesse renouvelées...
Il est temps que le droit vienne au secours des abeilles et de l'apiculture. Voici dans ce guide pratique et juridique, un tour d'horizon commenté et expliqué de l'ensemble des textes de lois se rapportant directement ou indirectement au monde apicole.

Sommaire

  • QUEL STATUT POUR L'APICULTEUR ?
    • La nature juridique des abeilles
    • L'apiculture et les apiculteurs
    • Droits et obligations des apiculteurs
    • La gestion du cheptel apicole
    • La vie juridique de l'exploitation apicole
    • Les produits de l'apiculture
    • La fiscalité de l'apiculture
    • Les responsabilités
  • QUELLE PROTECTION POUR L'ABEILLE ?
    • La protection des abeilles face aux atteintes naturelles
    • Les abeilles et les pesticides
    • Les abeilles et les organismes génétiquement modifiés
    • Les abeilles et les champs électriques et magnétiques

Caractéristiques

  • Date de parution
    19/11/2020
  • Editeur
  • ISBN
    978-2-86739-674-8
  • EAN
    9782867396748
  • Format
    Grand Format
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    258 pages
  • Poids
    0.256 Kg
  • Dimensions
    13,6 cm × 18,5 cm × 1,8 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Jean-Philippe Colson

Ce n'est pas dans les diverses Universités où il a enseigné le droit de l'environnement et le droit public économique (Montpellier, Rabat, Québec, Vientiane, Papeete, Fortaleza ...) que Jean-Philippe COLSON a rencontré ses premières abeilles, mais dans la propriété de son beau-père, viticulteur dans le Midi. Un monde nouveau s'ouvrait alors à lui. Une passion naissait. Aujourd'hui retraité, l'auteur a plus de temps pour s'y consacrer.
Plus de temps également pour voir comment le droit pourrait reconnaître aux abeilles toute la place qu'elles méritent.

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