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Juge et apparence(s). Actes du colloque des 4 et 5 mai 2009
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- Nombre de pages330
- FormatGrand Format
- PrésentationBroché
- Poids0.434 kg
- Dimensions14,5 cm × 21,0 cm × 1,8 cm
- ISBN978-2-36170-013-3
- EAN9782361700133
- Date de parution25/01/2011
- CollectionActes de colloques de l'IFR
- ÉditeurPresses Université Toulouse 1
Résumé
Le juge, quel qu'il soit, est en permanence confronté à la question de l'apparence ou des apparences à travers l'examen des faits et actes qui lui sont soumis. Selon les cas il peut décider de s'en tenir aux apparences ou au contraire d'aller au-delà et voir ce qu'elles peuvent masquer. L'appréhension complexe de cette notion a d'ailleurs donné naissance à une véritable théorie de l'apparence, présente tant dans la jurisprudence administrative que judiciaire.
Quelle est ainsi la place accordée par le juge à l'apparence(s) et quel(s) rôle(s) ou fonction(s) peut-elle être amenée à jouer ? Les mêmes problématiques se retrouvent-elles chez le juge judiciaire et administratif ? Qu'est-ce qui explique ou justifie l'attitude du juge face à l'apparence ? La question de l'apparence(s) est essentielle dans le cadre de la fonction du juge et implique que celui-ci se positionne par rapport à cette question.
Le colloque a ainsi pour ambition de contribuer, en dépassant les clivages entre branches du droit, à la compréhension de l'attitude du juge face à l'apparence(s) et du lien qu'il peut établir entre apparence et réalité juridique.
Quelle est ainsi la place accordée par le juge à l'apparence(s) et quel(s) rôle(s) ou fonction(s) peut-elle être amenée à jouer ? Les mêmes problématiques se retrouvent-elles chez le juge judiciaire et administratif ? Qu'est-ce qui explique ou justifie l'attitude du juge face à l'apparence ? La question de l'apparence(s) est essentielle dans le cadre de la fonction du juge et implique que celui-ci se positionne par rapport à cette question.
Le colloque a ainsi pour ambition de contribuer, en dépassant les clivages entre branches du droit, à la compréhension de l'attitude du juge face à l'apparence(s) et du lien qu'il peut établir entre apparence et réalité juridique.
