Guide juridique du consortium - 101 questions pratiques

Charles-Henry Chenut

Philippe Ratynski

(Préfacier)

Note moyenne 
Charles-Henry Chenut - Guide juridique du consortium - 101 questions pratiques.
Premier ouvrage consacré au consortium, ce guide met à jour ce mode de coopération interentreprises largement utilisé en pratique. Il apporte des... Lire la suite
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Résumé

Premier ouvrage consacré au consortium, ce guide met à jour ce mode de coopération interentreprises largement utilisé en pratique. Il apporte des réponses précises aux diverses questions qui se posent le plus fréquemment aux professionnels : • Quelle est la nature du consortium ? Comment le présenter ? Quels sont ses avantages ? Comment est-il organisé et quel est son cadre juridique ? • Quelle est la vie du consortium ? Comment gérer son évolution et sa fin ? Quelles sont les obligations et responsabilités des membres du consortium ? Quels sont les moyens matériels et financiers du consortium ? • Quel est l'environnement du consortium ? Quels sont les liens qui existent entre le consortium et le marché principal ou les contrats qui lui sont annexes ? Toutes les phases successives du montage sont abordées, de la période préparatoire des pourparlers à la gestion post-contractuelle du partenariat. L'originalité de cet ouvrage s'illustre également par l'importance qu'il réserve au thème de la cotraitance, environnement complexe dans lequel le consortium est nécessairement appelé à évoluer. Une série de clauses types, de fréquents tableaux récapitulatifs ainsi que de nombreux schémas explicatifs rendent l'analyse du sujet vivante et parfaitement accessible.

Sommaire

  • LA NATURE DU CONSORTIUM
    • Présentation du consortium
    • Les avantages du consortium
    • L'organisation du consortium
    • Le cadre juridique du consortium
  • LA VIE DU CONSORTIUM
    • La conclusion du consortium
    • La gestion de l'évolution du consortium
    • Les obligations des membres du consortium
    • Les responsabilités des membres du consortium
    • Les moyens financiers du consortium
    • Les moyens matériels du consortium
    • La gestion de la fin du consortium
  • L'ENVIRENNEMENT DU CONSORTIUM
    • Les liens existant entre le consortium et le marché principal
    • Les liens existant entre le consortium et les contrats annexes

Caractéristiques

  • Date de parution
    28/06/2005
  • Editeur
  • ISBN
    2-908413-99-X
  • EAN
    9782908413991
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    282 pages
  • Poids
    0.605 Kg
  • Dimensions
    17,0 cm × 25,0 cm × 1,8 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Charles-Henry Chenut

Charles-Henry CHENUT est docteur en droit, avocat au Barreau de Paris et Maître de conférences à l'IEP de Paris. Après plusieurs années d'expérience dans la pratique du conseil, il dirige aujourd'hui, au sein du cabinet Rawlings Giles Sher, le département " Partenariats d'entreprises et grands projets ". Auteur d'une thèse sur " Le contrat de consortium " publiée aux éditions LGDJ en 2003, il a également rédigé de nombreux articles portant sur le même thème. Il préside un colloque annuel organisé par EFE ayant trait à la " Maîtrise des spécificités du contrat de consortium " et participe à l'étranger à de nombreuses conférences sur les questions relatives aux groupements momentanés d'entreprises et à la cotraitance internationale.

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