Fiscalité des successions et des libéralités

Apparu pour la première fois en l'an 6 de notre ère, l'imposition des transmissions à titre gratuit n'a eu, depuis lors, de cesse de se renouveler au cours de l'histoire. Façonnés par des enjeux symboliques, économiques et budgétaires, les droits de mutation à titre gratuit constituent aujourd'hui un impôt à la fois fortement personnalisé, vecteur d'importantes incitations fiscales, mais aussi un prélèvement empreint de suspicion de la part des contribuables.
Cet ouvrage propose donc à son lecteur un fil d'Ariane au sein d'un dédale jalonné de mesures anti-abus et de régimes de faveur. Notaires, avocats, conseillers en gestion de patrimoine, généalogistes, étudiants y trouveront une alternance d'exposés théoriques et d'exemples pratiques permettant d'appréhender les situations les plus diverses.

Conçu à partir d'études de terrain, cet ouvrage s'est également enrichi de la collaboration et des très précieuses relectures de Madame Stéphanie Meignin, directrice du Centre Notarial d'Assistance Fiscale.