Essai sur la substitution de personne dans un rapport d'obligation

Il existe en droit des obligations de nombreuses hypothèses de substitution de personne. La plupart d'entre elles reçoivent la qualification d'une opération à trois personnes telle que la novation, la délégation ou la cession de contrat. Mais certains mécanismes ne correspondent véritablement à aucune opération connue. On peut citer l'action oblique, la substitution de mandataire, le remplacement et la substitution dans une promesse unilatérale de contrat. Or ceux-ci possèdent des caractéristiques communes si bien que l'on peut envisager de dégager une notion abstraite et autonome de substitution de personne dans un rapport d'obligation. Cette notion comporte deux caractères. Le premier est le maintien de l'obligation née du rapport originaire, ce qui implique le maintien du substituant (celui qui est remplacé). Le second est le lien direct entre le substitué (celui qui remplace) et la personne qui n'est pas modifiée, que l'on peut appeler l'insubstitué. Les grands traits du régime de cette notion peuvent également être dégagés. La condition de sa mise en œuvre est la subsidiarité : une substitution intervient en effet si le substituant n'a pu lui-même exercer son droit ou exécuter son obligation. L'effet de cette opération est la déclarativité : autrement dit l'obligation n'est ni transmise ni remplacée par une autre, tout se passe comme si le substituant l'avait lui-même mise en œuvre. La construction de la notion de substitution de personne dans un rapport d'obligation permet notamment d'expliquer des solutions contradictoires en matière de cession de contrat, de substitution du bénéficiaire d'une promesse unilatérale de contrat, de substitution de mandataire et en matière de pacte de préférence. Il s'agit donc peut-être d'un << chaînon manquant " des opérations juridiques à trois personnes.