Droit pénal général

Par : Eugène O'sullivan, Michel Giroux

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  • Nombre de pages108
  • PrésentationBroché
  • FormatPoche
  • Poids0.12 kg
  • Dimensions11,0 cm × 17,0 cm × 0,8 cm
  • ISBN2-89451-219-8
  • EAN9782894512197
  • Date de parution01/01/1997
  • CollectionCommon Law en poche
  • ÉditeurYvon Blais

Résumé

A première vue, rien ne peut paraître plus commun aux mondes du droit contemporains que leurs droits pénaux. A quelques nuances près, il existe un certain universalisme des types d'infractions et de la manière de les punir, même si certaines sanctions, comme la peine de mort, soulèvent de violentes passions. Mais, au-delà de ce fond commun, la common law révèle, dans ce champ du droit comme en d'autres, sa grande spécificité, même au niveau de certains des principes généraux qui font l'objet du présent volume. Celui qui frappe sans doute le plus le juriste extérieur au système, s'il l'aborde à travers cette branche du droit est, une fois de plus, l'étendue des pouvoirs laissés au juge et souvent à un juge unique. Ceci apparaît d'emblée lorsque celui-ci se penche sur un texte de loi et que l'on réalise qu'il n'est pas tenu par une règle d'interprétation stricte de celle-ci. Le droit pénal de common law nous apparaît ainsi, à l'instar, par exemple, de son droit administratif, comme le royaume par excellence du concept flou. Ce n'est pas là un des moindres paradoxes de systèmes qui, par ailleurs, se sont caractérisés, pendant longtemps, par des règles d'interprétation législative extrêmement strictes.
A première vue, rien ne peut paraître plus commun aux mondes du droit contemporains que leurs droits pénaux. A quelques nuances près, il existe un certain universalisme des types d'infractions et de la manière de les punir, même si certaines sanctions, comme la peine de mort, soulèvent de violentes passions. Mais, au-delà de ce fond commun, la common law révèle, dans ce champ du droit comme en d'autres, sa grande spécificité, même au niveau de certains des principes généraux qui font l'objet du présent volume. Celui qui frappe sans doute le plus le juriste extérieur au système, s'il l'aborde à travers cette branche du droit est, une fois de plus, l'étendue des pouvoirs laissés au juge et souvent à un juge unique. Ceci apparaît d'emblée lorsque celui-ci se penche sur un texte de loi et que l'on réalise qu'il n'est pas tenu par une règle d'interprétation stricte de celle-ci. Le droit pénal de common law nous apparaît ainsi, à l'instar, par exemple, de son droit administratif, comme le royaume par excellence du concept flou. Ce n'est pas là un des moindres paradoxes de systèmes qui, par ailleurs, se sont caractérisés, pendant longtemps, par des règles d'interprétation législative extrêmement strictes.