Droit du marché financier et droit des contrats. Contribution à l’étude de l’opération de marché en droits tunisien et français

Par : Mohamed Ketata

Formats :

  • Paiement en ligne :
    • Livraison à domicile ou en point Mondial Relay indisponible
    • Retrait Click and Collect en magasin gratuit
  • Réservation en ligne avec paiement en magasin :
    • Indisponible pour réserver et payer en magasin
  • Nombre de pages402
  • PrésentationBroché
  • FormatGrand Format
  • Poids0.61 kg
  • Dimensions15,5 cm × 24,0 cm × 3,0 cm
  • ISBN978-2-336-42013-4
  • EAN9782336420134
  • Date de parution04/01/2024
  • CollectionLogiques juridiques
  • ÉditeurL'Harmattan
  • PréfacierAhmed Omrane
  • PréfacierThierry Bonneau

Résumé

Analysant le droit du marché financier à travers le droit des contrats, l'ouvrage permet de démontrer paradoxalement l'adaptation, mais aussi la rupture de logiques, entre ces deux branches de droits à l'occasion de l'étude de l'opération de marché. Afin de réaliser ses objectifs, le droit du marché financier s'est adapté aux règles du droit des contrats, dans la phase de formation de l'opération, au niveau de l'intermédiation et de la négociation, là où le degré de technicité est relativement faible.
Cependant, le pragmatisme du droit du marché financier apparaît avec toute sa force dans la phase de dénouement, caractérisée par sa technicité accrue, affirmant ainsi la rupture avec le droit des contrats. A jour des dernières réformes des droits tunisien et français, et à travers une lecture contractuelle de l'opération la plus importante du marché financier, l'ouvrage permet de rendre accessible un domaine réputé complexe et dont la connaissance est devenue indispensable tant pour les juristes d'affaires que pour les financiers.
Analysant le droit du marché financier à travers le droit des contrats, l'ouvrage permet de démontrer paradoxalement l'adaptation, mais aussi la rupture de logiques, entre ces deux branches de droits à l'occasion de l'étude de l'opération de marché. Afin de réaliser ses objectifs, le droit du marché financier s'est adapté aux règles du droit des contrats, dans la phase de formation de l'opération, au niveau de l'intermédiation et de la négociation, là où le degré de technicité est relativement faible.
Cependant, le pragmatisme du droit du marché financier apparaît avec toute sa force dans la phase de dénouement, caractérisée par sa technicité accrue, affirmant ainsi la rupture avec le droit des contrats. A jour des dernières réformes des droits tunisien et français, et à travers une lecture contractuelle de l'opération la plus importante du marché financier, l'ouvrage permet de rendre accessible un domaine réputé complexe et dont la connaissance est devenue indispensable tant pour les juristes d'affaires que pour les financiers.
Docteur en droit privé de l'université Paris-Panthéon-Assas et de l'université de Sfax, Mohamed Ketata est membre de l'Institut de Recherche en Droit des Affaires de Paris (IRDA Paris). Il enseigne à la faculté de droit de Sfax, depuis 2011, les différentes matières de droit privé, et il est spécialiste en droit des sociétés, droit bancaire et droit du marché financier.