SOLDES

Jusqu'à -70% sur une sélection d'articles*

Droit des sports de nature

Par : Jean-Pierre Vial
Nous vous prions de nous excuser mais rencontrons momentanément des soucis d'approvisionnement. C’est le moment de vous laisser tenter par nos livres numériques et notre offre occasion.
  • Paiement en ligne :
    • Livraison à domicile ou en point Mondial Relay estimée à partir du 19 novembre
      Cet article sera commandé chez un fournisseur et vous sera envoyé 127 jours après la date de votre commande.
    • Retrait Click and Collect en magasin gratuit
  • Réservation en ligne avec paiement en magasin :
    • Indisponible pour réserver et payer en magasin
  • Nombre de pages934
  • FormatGrand Format
  • PrésentationClasseur
  • Poids2.22 kg
  • Dimensions28,5 cm × 32,0 cm × 9,0 cm
  • ISBN978-2-35295-125-4
  • EAN9782352951254
  • Date de parution02/10/2025
  • CollectionLes clés du métier
  • ÉditeurTerritorial Editions

Résumé

Droit des sports de nature est l'ouvrage de référence pour appréhender l'ensemble des règles juridiques qui encadrent la pratique et la gestion des sports de nature. Ce guide pratique explore les multiples aspects du droit applicable : organisation des activités, planification territoriale, aménagement des sites et gestion des risques, en s'appuyant sur les réglementations en vigueur (codes de l'environnement, du sport, de l'urbanisme, du tourisme et des collectivités territoriales).
Il offre une analyse détaillée de la nature juridique des espaces et itinéraires de pratique, des règles spécifiques aux zones littorales et de montagne, ainsi que des obligations fiscales, sociales et contractuelles des acteurs du secteur. Un accent particulier est mis sur les questions de responsabilité (civile, administrative et pénale) et d'assurance pour les sites et activités. Cet ouvrage est conçu pour répondre aux besoins des collectivités territoriales, gestionnaires d'équipements, juristes, organisateurs d'événements sportifs et éducateurs sportifs.
Structuré en thématiques et régulièrement actualisé, il permet de disposer d'une vision complète, fiable et pratique pour sécuriser les projets liés aux sports de nature, tout en intégrant les évolutions législatives. Un véritable outil opérationnel pour naviguer dans un cadre juridique complexe, tout en facilitant la prise de décision.