Droit de l'urbanisme

Droit de l’Urbanisme est composé de quinze fiches pratiques qui concernent les aspects essentiels de l’aménagement urbain des collectivités territoriales. Les thèmes fondamentaux de l’urbanisme y sont abordés : protection de l’environnement et des ressources, aménagements spécifiques dans les milieux littoraux et montagnards, présentation des grandes politiques du logement, des déplacements et de l’aménagement commercial, présentation des principaux documents d’urbanisme (SCOT, PLU et Cartes Communales), présentation des différentes autorisations d’occupations des sols et de leurs instructions et présentation du mécanisme des ZAC.
Ce manuel, à jour des réformes des Grenelles I et II de l’Environnement, est destiné tant aux étudiants en droit de l’Urbanisme, qu’aux professionnels (fonctionnaires des collectivités territoriales, promoteurs immobiliers et aménageurs) pour l’apport de réponses pratiques à la réalisation de leurs projets.