Droit commercial - Introduction, Actes de commerce, Commerçants, Fonds de commerce (Broché)

  • Gualino Editeur

  • Paru le : 30/08/2007
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La série " Manuels " de la collection Fac-Universités a pour objet de donner à l'étudiant les connaissances détaillées et approfondies qu'il doit acquérir sur chacune des matières qui composent son cursus. Les connaissances sont développées de manière pédagogique, accompagnées de plans et de résumés et illustrées de cas pratiques corrigés et d'éléments de méthodologie. Ce " manuel " est tout entier consacré au droit commercial ; il développe successivement, après un chapitre introductif consacré à l'histoire du droit commercial et à la présentation du droit commercial moderne : droit de l'activité commerciale : en tant qu'ensemble d'actes de commerce et activité développée par les commerçants avec des règles régissant les rapports nés de l'activité commerciale ; le fonds de commerce : définition et éléments constitutifs et les opérations relatives au fonds de commerce (la vente du fonds, la location-gérance et le nantissement du fonds). Au total, un livre spécialement destiné aux étudiants en licence et master des facultés de droit ainsi qu'à tous ceux qui sont engagés dans les filières de formation qui comprennent la connaissance du droit commercial.
  • LE DROIT COMMERCIAL, DROIT DE L'ACTIVITE COMMERCIALE
    • L'activité commerciale régie par le droit commercial
    • L'activité commerciale, ensemble d'actes de commerce
    • L'activité commerciale, activité développée par les commerçants
    • L'encadrement juridique de l'activité commerciale
    • Les sources des règles régissant l'activité commerciale
    • Les règles régissant les rapports nés de l'activité commerciale
  • L'INSTRUMENT NECESSAIRE A L'ACTIVITE COMMERCIALE : LE FONDS DE COMMERCE
    • Le fonds de commerce : définition et éléments constitutifs
    • Définition du fonds de commerce
    • Les éléments d'attraction de la clientèle
    • Les opérations relatives au fonds de commerce
    • Le transfert de propriété du fonds de commerce : la vente du fonds
    • Le transfert des jouissances du fonds de commerce : la location-gérance
    • Le fonds de commerce comme instrument de crédit : le nantissement du fonds
  • Date de parution : 30/08/2007
  • Editeur : Gualino Editeur
  • Collection : Fac Universités Manuels
  • ISBN : 978-2-297-00381-0
  • EAN : 9782297003810
  • Présentation : Broché
  • Nb. de pages : 443 pages
  • Poids : 0.505 Kg
  • Dimensions : 14,5 cm × 22,0 cm × 2,0 cm

Biographie de Thibaut Massart

Thibaut Massart est professeur à l'Université d'Orléans.

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