Déontologie financière - Brèves leçons ; Des règles de bonne conduite à la lutte antiblanchiment

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Bruno Gizard et Jean-Pierre Deschanel - Déontologie financière - Brèves leçons ; Des règles de bonne conduite à la lutte antiblanchiment.
Tout marché suppose qu'acheteurs et vendeurs puissent se faire mutuellement confiance. Le marché financier n'échappe pas à la règle. La confiance... Lire la suite
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Résumé

Tout marché suppose qu'acheteurs et vendeurs puissent se faire mutuellement confiance. Le marché financier n'échappe pas à la règle. La confiance y est même requise à plusieurs niveaux. L'investisseur doit être assuré de la probité de l'intermédiaire financier à qui il confie son ordre ou ses intérêts. Les intermédiaires financiers doivent à leur tour pouvoir traiter entre eux sans crainte d'être abusés.
Or, rien n'est plus fragile que la confiance. Elle ne se décrète pas. Elle se mérite. Elle suppose que chacun en prenne le plus grand soin. La déontologie financière est ainsi constituée par l'ensemble des règles de comportements que les intermédiaires financiers doivent respecter en vue d'assurer à la confiance les conditions nécessaires à son existence même. Règles à intérioriser, à peine de ne point en saisir l'esprit ou de n'être vécues que comme contraintes inutiles, règles à contrôler et - en cas de manquements - à sanctionner, à peine de rester lettre morte.
C'est l'ensemble du dispositif en vigueur aujourd'hui en France que les deux auteurs s'efforcent de présenter en cinq brèves leçons (ou chapitres) parcourant l'essence de la déontologie financière, son champ opératoire, son contenu - notamment dans ses rapports avec la clientèle -, son organisation, ses sanctions avant de traiter de l'industrie du blanchiment : diagnostic et moyens de la réduire. La deuxième édition prend en compte l'ensemble des novations intervenues depuis 2002 et résultant notamment, d'une part de la loi sur la sécurité financière du ler août 2003 organisant la fusion au sein de l'AMF, de la Cob, du CMF et du CDGF, d'autre part de l'entrée en application de la directive européenne sur les " abus de marché ".

Sommaire

  • ESSENCE, CHAMP ET MODE D'ELABORATION DE LA DEONTOLOGIE
    • Essence de la déontologie financière
    • Champ couvert par la déontologie financière
    • Mode d'élaboration des dispositions déontologiques
  • CONTENU DES REGLES DEONTOLOGIQUES : RAPPORTS AVEC LES CLIENTS ET AVEC LES MARCHES
    • Corps des règles déontologiques
    • Déontologie et relation entre l'intermédiaire et le client
    • Déontologie et relation entre l'intermédiaire et le marché financier
    • Dispositions déontologiques propres à la production ou à la diffusion des analyses financières
  • CONTENU DES REGLES DEONTOLOGIQUES : ORGANISATION DES INTERMEDIAIRES FINANCIERS ET PRESCRIPTIONS APPLICABLES AU PERSONNEL
    • Statut du déontologue
    • Rôles exercés par le déontologue
    • Mesures d'organisation interne
    • Dispositions applicables aux collaborateurs
  • SANCTIONS DES MANQUEMENTS DEONTOLOGIQUES
    • Instance en charge des sanctions
    • Procédure de sanction
    • De quelques sanctions adoptées à l'égard des intermédiaires financiers
  • L'INDUSTRIE DU BLANCHIMENT : DIAGNOSTIC ET LUTTE ANTIBLANCHIMENT
    • Ce qu'est le blanchiment
    • La nature de la délinquance
    • Moyens de la lutte antiblanchiment
    • Cheminement de la répression pénale du blanchiment

Caractéristiques

  • Date de parution
    27/10/2005
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    2-86325-449-9
  • EAN
    9782863254493
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    127 pages
  • Poids
    0.145 Kg
  • Dimensions
    13,5 cm × 20,0 cm × 0,8 cm

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À propos des auteurs

Bruno Gizard est secrétaire général adjoint de l'Autorité des marchés financiers, président de l'Association gérant l'Ecole de la Bourse, chargé d'enseignement dans diverses universités. Coauteur de l'ouvrage collectif coordonné par J. Stoufflet et J. P. Deschanel, consacré au Cours de Bourse (Economica, 1997) et du livre publié avec J.-P. Deschanel, A la découverte du monde de la Bourse, PUF, Collection Major, 1999.
Jean-Pierre Deschanel est directeur honoraire de la Société générale, professeur émérite à la Faculté de droit de l'Université d'Auvergne où il a cocréé un DESS d'audit juridique, comptable et fiscal et un DU du droit de l'ingénierie financière. Interventions à des colloques, à des conférences-débats sur l'actualité juridique, publication d'articles et d'ouvrages sur le droit bancaire (L'institution bancaire et l'activité bancaire, Dalloz, Connaissance du droit, 1995, 1997, etc.) et financier et auteur de l'ouvrage La Bourse en clair, Elipse 2005.

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