Docteur en droit, Véronique Chambaud est consultante, professeur et auteur. Bénéficiant d'une expertise reconnue, elle contribue à développer l'étude et la connaissance des pratiques juridiques dans le monde de l'art. Elle est notamment l'auteur de Art et fiscalité, Contrats du design et Contrats du monde de l'art (photographe) parus aux éditions Ars vivens.
Contrats du monde de l'art. Tome 1, Artiste peintre, sculpteur, plasticien
5e édition
Par : Formats :
- Nombre de pages232
- FormatGrand Format
- PrésentationBroché
- Poids0.46 kg
- Dimensions19,0 cm × 23,0 cm × 1,0 cm
- ISBN978-2-916613-56-7
- EAN9782916613567
- Date de parution01/01/2021
- ÉditeurArs vivens
Résumé
Contrats du monde de l'art rassemble les contrats et accords les plus utilisés par un artiste, professionnel ou amateur : contrat de commande, contrats d'exposition (galerie d'art, associations, salons artistiques), convention de production d'oeuvre, contrat de projet artistique, accord de dépôt-vente, mandat d'agent d'art, bail d'atelier, location d'oeuvres d'art, cession de droits d'auteur, contrat d'édition, etc.
Après avoir précisé le régime des droits d'auteur de l'artiste sur ses créations, donné les règles essentielles de rédaction et de négociation des contrats, l'ouvrage propose 28 modèles de contrats expliqués et adaptés aux exigences actuelles du marché de l'art. Pour chaque contrat, l'auteur : explique son objet, souligne et clarifie les problèmes juridiques soulevés, déchiffre le contexte légal et jurisprudentiel, donne un commentaire pratique sur le modèle et les différentes clauses proposées, fournit des conseils pour savoir le négocier, le rédiger et pouvoir l'adapter.
Cette 5e édition intègre la réforme du droit des obligations. Devenue référence sur les pratiques contractuelles à l'usage du monde de l'art, elle offre aux artistes, aux professionnels de l'art et à leurs conseils un support de réflexion, des solutions claires et une aide à la rédaction des contrats indispensables à la sécurisation des relations sur le marché de l'art et à la défense des droits sur tes créations artistiques.
Après avoir précisé le régime des droits d'auteur de l'artiste sur ses créations, donné les règles essentielles de rédaction et de négociation des contrats, l'ouvrage propose 28 modèles de contrats expliqués et adaptés aux exigences actuelles du marché de l'art. Pour chaque contrat, l'auteur : explique son objet, souligne et clarifie les problèmes juridiques soulevés, déchiffre le contexte légal et jurisprudentiel, donne un commentaire pratique sur le modèle et les différentes clauses proposées, fournit des conseils pour savoir le négocier, le rédiger et pouvoir l'adapter.
Cette 5e édition intègre la réforme du droit des obligations. Devenue référence sur les pratiques contractuelles à l'usage du monde de l'art, elle offre aux artistes, aux professionnels de l'art et à leurs conseils un support de réflexion, des solutions claires et une aide à la rédaction des contrats indispensables à la sécurisation des relations sur le marché de l'art et à la défense des droits sur tes créations artistiques.
