Commentaire article par article des traités UE et CE - De Rome à Lisbonne

2e édition

Collectif

Note moyenne 
Bruno Pinget - Commentaire article par article des traités UE et CE - De Rome à Lisbonne.
Issu de la collaboration d'universitaires et de praticiens, ce Commentaire retrace, article par article, L'évolution des traités sur l'Union européenne... Lire la suite
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Résumé

Issu de la collaboration d'universitaires et de praticiens, ce Commentaire retrace, article par article, L'évolution des traités sur l'Union européenne et la Communauté européenne depuis 1957. Il expose, dans une vision à la fois historique et tournée vers l'avenir, les grandes étapes de l'évolution de l'organisation, passée de Communauté à Union, et présente les changements opérés par te traité de Lisbonne.
Pour chaque disposition, une bibliographie spécifique comprend les références classiques, comme les références les plus récentes; une analyse synthétique ordonne la jurisprudence et la législation communautaires en autant de plans simples. Accessible et maniable, l'ouvrage reproduit en annexe le texte intégral du traité de Lisbonne et une table de concordance entre les anciens textes et les nouveaux, traits d'union d'un droit en perpétuel devenir.

Sommaire

  • COMMENTAIRE DU TRAITE SUR L'UNION EUROPEENNE
    • Dispositions communes
    • Dispositions portant modification du traité instituant la Communauté économique européenne en vue d'établir la Communauté européenne
    • Dispositions modifiant le traité instituant la Communauté européenne du charbon et de l'acier
    • Dispositions modifiant le traité instituant la Communauté européenne de l'énergie atomique
  • COMMENTAIRE DU TRAITE INSTITUANT LA COMMUNAUTE EUROPEENNE
    • Les principes
    • La citoyenneté de l'Union
    • Les politiques de la Communauté
    • L'association des pays et territoires d'outre-mer

Caractéristiques

  • Date de parution
    10/03/2010
  • Editeur
  • ISBN
    978-2-247-08795-2
  • EAN
    9782247087952
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    2236 pages
  • Poids
    1.124 Kg
  • Dimensions
    13,0 cm × 19,0 cm × 5,2 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Bruno Pinget

Isabelle Pinget : Isabelle Pinget : Eric Barbier de La Serre : Marie Blocteur : Hubert de Broca : Emmanuelle Broussy : David Capitant : José Manuel Coelho : Jean-Marie Delarue : Contrôleur général des lieux de privation de liberté Emmanuel Gabolde : Loïc Grard : Barbara Jésus Gimeno : Christine Kaddous : Paul Lagarde : Professeur à l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris I) Philippe Léger : Agnès Maitrepierre : Francesco Martucci : Professeur à l'Université Panthéon-Assas (Paris 2) Isabelle Moulier : Philippe-Emmanuel Partsch : Etienne Pataut : Christophe Perron : Pierre Pescatore : Matthieu Poujol : Pierre Roseren : Stéphane Rodrigues : Fabien Terpan : Laurent Truchot : Pierre-Paul Van Gehuchten : Sean Van Raepenbush : Luc Weitzel :

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