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Code du géomètre-expert
Edition 2013 - Occasion
Par : - Nombre de pages1135
- PrésentationRelié
- Poids0.966 kg
- Dimensions14,5 cm × 19,5 cm × 4,1 cm
- ISBN978-2-7110-1598-6
- EAN9782711015986
- Date de parution07/02/2013
- CollectionCodes bleus
- ÉditeurLexisNexis
- PréfacierFrançois Mazuyer
Résumé
Le Code du géomètre-expert propose une lecture ordonnée et pertinente de l'ensemble des dispositions légales et réglementaires relatives à l'organisation de la profession et à son exercice professionnel. Les textes épars sont ici rassemblés afin de couvrir toutes les thématiques essentielles en la matière : la profession de géomètre-expert, l'organisation administrative de la profession, l'organisation de la juridiction disciplinaire et les activités du géomètre-expert.
Sont notamment reproduits les textes suivants : le Règlement intérieur de l'Ordre ; le Référentiel des activités professionnelles du géomètre-expert ; le Recueil des prestations du géomètre-expert ; les fiches relatives aux différents modes d'exercice du géomètre-expert ; la Circulaire relative au respect des modalités de calcul de la surface de plancher ; la Circulaire relative à l'agrément en aménagement foncier ; les Notices sur l'établissement des documents d'arpentage et esquisses d'étages ou relatives à des droits de superficie (Alsace-Moselle).
Sont notamment reproduits les textes suivants : le Règlement intérieur de l'Ordre ; le Référentiel des activités professionnelles du géomètre-expert ; le Recueil des prestations du géomètre-expert ; les fiches relatives aux différents modes d'exercice du géomètre-expert ; la Circulaire relative au respect des modalités de calcul de la surface de plancher ; la Circulaire relative à l'agrément en aménagement foncier ; les Notices sur l'établissement des documents d'arpentage et esquisses d'étages ou relatives à des droits de superficie (Alsace-Moselle).
Le Code du géomètre-expert propose une lecture ordonnée et pertinente de l'ensemble des dispositions légales et réglementaires relatives à l'organisation de la profession et à son exercice professionnel. Les textes épars sont ici rassemblés afin de couvrir toutes les thématiques essentielles en la matière : la profession de géomètre-expert, l'organisation administrative de la profession, l'organisation de la juridiction disciplinaire et les activités du géomètre-expert.
Sont notamment reproduits les textes suivants : le Règlement intérieur de l'Ordre ; le Référentiel des activités professionnelles du géomètre-expert ; le Recueil des prestations du géomètre-expert ; les fiches relatives aux différents modes d'exercice du géomètre-expert ; la Circulaire relative au respect des modalités de calcul de la surface de plancher ; la Circulaire relative à l'agrément en aménagement foncier ; les Notices sur l'établissement des documents d'arpentage et esquisses d'étages ou relatives à des droits de superficie (Alsace-Moselle).
Sont notamment reproduits les textes suivants : le Règlement intérieur de l'Ordre ; le Référentiel des activités professionnelles du géomètre-expert ; le Recueil des prestations du géomètre-expert ; les fiches relatives aux différents modes d'exercice du géomètre-expert ; la Circulaire relative au respect des modalités de calcul de la surface de plancher ; la Circulaire relative à l'agrément en aménagement foncier ; les Notices sur l'établissement des documents d'arpentage et esquisses d'étages ou relatives à des droits de superficie (Alsace-Moselle).
