CCAG - Travaux en pratique. Acceptation du sous-traitant direct - Vice de construction
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- Nombre de pages284
- PrésentationBroché
- FormatGrand Format
- Poids0.492 kg
- Dimensions17,0 cm × 23,9 cm × 1,8 cm
- ISBN978-2-281-13497-1
- EAN9782281134971
- Date de parution25/05/2022
- CollectionPratique du droit
- ÉditeurLe Moniteur Editions
Résumé
Malgré son caractère facultatif, l'utilisation du CCAG-Travaux est fortement recommandée aux maîtres d'ouvrage car ses stipulations fixent un cadre qui permet de sécuriser les relations contractuelles entre les acteurs. La nouvelle version du CCAG-Travaux publiée en 2021 contient des modifications importantes par rapport à la version précédente de 2009 concernant notamment les ordres de service, l'élargissement des situations pouvant justifier une prolongation des délais d'exécution, le plafonnement des pénalités de retard ou bien encore l'organisation de la suspension des travaux en cas de circonstances imprévisibles...
Face à la complexité de ce document et aux changements du vocabulaire, cet ouvrage présente et décrypte le CCAG-Travaux au travers de 139 mots-clés classés par ordre alphabétique. De la programmation des travaux aux sujétions imprévues, du contrôle des ouvrages au décompte général ainsi qua. la responsabilité des intervenants, l'approche par notions et les nombreux conseils permettent d'identifier rapidement la solution et le texte applicable à tout événement survenu lors de l'exécution d'un marché.
Les renvois précis aux textes de référence et le tableau de correspondance entre ancien et nouveau CCAG en font une véritable boite à outils de l'exécution des marchés de travaux.
Face à la complexité de ce document et aux changements du vocabulaire, cet ouvrage présente et décrypte le CCAG-Travaux au travers de 139 mots-clés classés par ordre alphabétique. De la programmation des travaux aux sujétions imprévues, du contrôle des ouvrages au décompte général ainsi qua. la responsabilité des intervenants, l'approche par notions et les nombreux conseils permettent d'identifier rapidement la solution et le texte applicable à tout événement survenu lors de l'exécution d'un marché.
Les renvois précis aux textes de référence et le tableau de correspondance entre ancien et nouveau CCAG en font une véritable boite à outils de l'exécution des marchés de travaux.
Malgré son caractère facultatif, l'utilisation du CCAG-Travaux est fortement recommandée aux maîtres d'ouvrage car ses stipulations fixent un cadre qui permet de sécuriser les relations contractuelles entre les acteurs. La nouvelle version du CCAG-Travaux publiée en 2021 contient des modifications importantes par rapport à la version précédente de 2009 concernant notamment les ordres de service, l'élargissement des situations pouvant justifier une prolongation des délais d'exécution, le plafonnement des pénalités de retard ou bien encore l'organisation de la suspension des travaux en cas de circonstances imprévisibles...
Face à la complexité de ce document et aux changements du vocabulaire, cet ouvrage présente et décrypte le CCAG-Travaux au travers de 139 mots-clés classés par ordre alphabétique. De la programmation des travaux aux sujétions imprévues, du contrôle des ouvrages au décompte général ainsi qua. la responsabilité des intervenants, l'approche par notions et les nombreux conseils permettent d'identifier rapidement la solution et le texte applicable à tout événement survenu lors de l'exécution d'un marché.
Les renvois précis aux textes de référence et le tableau de correspondance entre ancien et nouveau CCAG en font une véritable boite à outils de l'exécution des marchés de travaux.
Face à la complexité de ce document et aux changements du vocabulaire, cet ouvrage présente et décrypte le CCAG-Travaux au travers de 139 mots-clés classés par ordre alphabétique. De la programmation des travaux aux sujétions imprévues, du contrôle des ouvrages au décompte général ainsi qua. la responsabilité des intervenants, l'approche par notions et les nombreux conseils permettent d'identifier rapidement la solution et le texte applicable à tout événement survenu lors de l'exécution d'un marché.
Les renvois précis aux textes de référence et le tableau de correspondance entre ancien et nouveau CCAG en font une véritable boite à outils de l'exécution des marchés de travaux.
