Annales de l'université Toulouse 1 Capitole. Tome 61

Par : PUTC
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  • Nombre de pages500
  • PrésentationBroché
  • FormatGrand Format
  • Poids0.822 kg
  • Dimensions16,0 cm × 23,7 cm × 2,6 cm
  • ISBN978-2-36170-213-7
  • EAN9782361702137
  • Date de parution16/06/2020
  • ÉditeurPresses Université Toulouse 1

Résumé

Responsabilité des Etats et guerres sur mer entre droit souverain et condamnation pour fautes (1898-1948) - B. Durand Ne bis in idem : quel domaine pour quelle effectivité ? C. Sourzat La circulation des personnes et des biens - Travaux du Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des Idées Politiques - O. Devaux L'art et le droit : histoire, ordre public, fiscalité, perspectives - Colloque de l'ADDCDA du 16 mai 2019.
L'argent - XXVe journée d'études co-organisée par l'Institut de Droit Privé de l'UT1 Capitole et l'Institut Catholique de Toulouse Liste des thèses soutenues dans le cadre de l'université Toulouse 1 capitole
Responsabilité des Etats et guerres sur mer entre droit souverain et condamnation pour fautes (1898-1948) - B. Durand Ne bis in idem : quel domaine pour quelle effectivité ? C. Sourzat La circulation des personnes et des biens - Travaux du Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des Idées Politiques - O. Devaux L'art et le droit : histoire, ordre public, fiscalité, perspectives - Colloque de l'ADDCDA du 16 mai 2019.
L'argent - XXVe journée d'études co-organisée par l'Institut de Droit Privé de l'UT1 Capitole et l'Institut Catholique de Toulouse Liste des thèses soutenues dans le cadre de l'université Toulouse 1 capitole
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